Compta Plan Comptes

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Compta plan compte 01.png
La gestion du plan comptable dissocie les classes et sous-classes des comptes. Plusieurs liens donnent accès à différentes fonctions :

  • Colonne Code : Donne accès au détail de la classe ou du compte.
  • Colonne Actif : Permet d'activer ou de désactiver un compte.
  • Colonne Banque : Permet de créer ou de modifier les informations bancaires (sous-classes 511 et 512 uniquement)


Le premier champ permet d'indiquer une classe ou une sous-classe que le bouton GO affiche.
Le bouton Nouveau compte permet de créer un compte.
Le bouton Nouvelle sous-classe permet de créer une sous-classe. Les classes de 1 à 8 existent de base.
Le bouton Banque permet de gérer les banques émettrices.

Pensez à survoler les boutons et les entêtes de colonnes avec le pointeur de votre souris car ces endroits disposent souvent d'informations complémentaires sous forme d'info-bulle.

Détail d'un compte

Compta plan compte 02.png
Le code et le libellé d'un compte sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer un compte qui n'a aucune écriture.

Détail d'une sous-classe

Compta plan compte 03.png
Le code et le libellé d'une sous-classe sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer une sous-classe.

Informations bancaires

Compta plan compte 04.png
Les informations bancaires peuvent être indiquée pour les comptes des sous-classes 511 et 512, le bouton Supprimer permet de supprimer une information bancaire.

Plan comptable type

Le plan comptable type fourni avec le GIVAV comporte les éléments ci-dessous(Sous-classes en gras).

Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX

Code Libellé
10 FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
102 Fonds associatifs sans droit de reprise
1021 Valeur du patrimoine intégré
1022 Fonds statutaires
1024 Apports sans droit de reprise
1025 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés
1026 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
103 Fonds associatifs avec droit de reprise
1034 Apports avec droit de reprise
1035 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition
1036 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
105 Ecarts de réévaluation
1051 Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
1052 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
106 Réserves
1062 Réserves indisponibles
1063 Réserves statutaires ou contractuelles
1064 Réserves réglementées
1068 Autres réserves
11 ELEMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION
110 Report à nouveau
115 Résultats sous contrôle de tiers financeurs
12 RESULTAT NET DE L'EXERCICE (EXCEDENT OU DEFICIT)
120 Résultat de l'exercice - excédent
129 Résultat de l'exercice - déficit
13 Subventions d'investissements affectées à des biens non renouvelables
131 Subventions d'investissement (renouvelables)
1311 Etat
1312 Régions
1313 Départements
1314 Communes
1315 Collectivités publiques
1316 Entreprises publiques
1317 Entreprises et organismes privés
1318 Autres
138 Autres subventions d'investissement
139 Subventions d'investissements inscrites au compte de résultat
1391 Etat
1392 Régions
1393 Départements
1394 Communes
1395 Collectivités publiques
1396 Entreprises publiques
1397 Entreprises et organismes privés
1398 Autres
14 PROVISIONS REGLEMENTEES
142 Provisions réglementées relatives aux immobilisations
1424 Provisions pour investissement - participation des salariés
143 Provisions réglementées relatives aux stocks
1431 Hausse des prix
1432 Fluctuation des cours
144 Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145 Amortissements dérogatoires
146 Provision spéciale de réévaluation
148 Autres provisions réglementées
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
151 Provisions pour risques
1511 Provisions pour litiges
1514 Provisions pour amendes et pénalités
1515 Provisions pour pertes de change
1516 Provisions pour risques d'emploi
1518 Autres provisions pour risques
153 Provisions pour pensions et obligations similaires
155 Provisions pour impôts
157 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1572 Provisions pour grosses réparations
158 Autres provisions pour charges
1582 Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
164 Emprunts auprès des établissements de crédit
1641 Emprunts
165 Dépôts et cautionnements reçus
1651 Dépôts
1655 Cautionnements
166 Participation des salariés aux résultats
1661 Comptes bloqués
1662 Fonds de participation
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1672 Titres associatifs
168 Autres emprunts et dettes assimilées
1681 Autres emprunts (à détailler)
1685 Rentes viagères capitalisées
1687 Autres dettes ( à détailler)
1688 Intérêts courus (à détailler)
169 Primes de remboursement des obligations
17 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
18 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS (AVEC LE SIEGE SOCIAL OU ENTRE EUX)
181 Apports permanents entre siège social et établissements
185 Biens et prestations de services échangés entre établissements et le siège social
186 Biens et prestations de services échangés entre établissements - charges
187 Biens et prestations de services échangés entre établissements - produits
19 FONDS DEDIES
194 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
195 Fonds dédiés sur dons manuels affectés
197 Fonds dédiés sur legs et donations affectés

Classe 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS

Code Libellé
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 Frais d'établissement
203 Frais de recherche et développement
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques,procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206 Droit au bail
208 Autres immobilisations incorporelles
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211 Terrains
212 Agencements et aménagements de terrains
213 Constructions
214 Constructions sur sol d'autrui
215 Installations techniques, matériel et outillage industriels
2151 Matériel volant
2152 Outillage
2153 Matériel de sécurité
218 Autres immobilisations corporelles
2181 Agencement des installations
2182 Matériel de transport
2183 Matériel informatique et de bureau
2184 Mobilier de bureau
22 IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
228 Immobilisations grevées de droits
229 Droits des propriétaires
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
231 Immobilisations corporelles en cours
232 Immobilisations incorporelles en cours
237 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
261 Titres de participation
266 Autres formes de participation
267 Créances rattachées à des participations
268 Créances rattachées à des sociétés en participation
269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille ( droit de propriété )
272 Titres immobilisés (droit de créance)
273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274 Prêts
275 Dépôts et cautionnements versés
276 Autres créances immobilisées
279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280 Amortissements des immobilisations incorporelles
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
281 Amortissements des immobilisations corporelles
2813 Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814 Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815 Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
28151 Amortissement matériel volant
28152 Amortissement outillage
28153 Amortissement matériel de sécurité
2818 Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
28181 Amortissement agencement des installations
28182 Amortissement matériel de transport
28183 Amortissement matériel informatique et de bureau
28184 Amortissement mobilier de bureau
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
290 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
291 Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles
293 Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours
296 Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations
297 Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

Code Libellé
3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
31 MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
311 Matières
317 Fournitures
32 AUTRES APPROVISIONNEMENTS
321 Matières consommables
322 Fournitures consommables
326 Emballages
33 EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
331 Produits en cours
335 Travaux en cours
34 EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341 Produits en cours
345 Prestations de services en cours
35 STOCKS DE PRODUITS
351 Produits intermédiaires
355 Produits finis
358 Produits résiduels
36 STOCKS PROVENANT DES IMMOBILISATIONS
37 STOCKS DE MARCHANDISES
39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS
391 Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures
392 Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements
393 Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services
394 Provisions dépréciation des en-cours de production de services
395 Provisions pour dépréciation des stocks de produits
397 Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises

Classe 4 COMPTES DE TIERS

Code Libellé
40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
401 Fournisseurs
4011 Fournisseurs - achats de biens ou de prestations de services
40110001 FFVP
40110002 ANEPVV
4017 Fournisseurs ­- Retenues de garantie
403 Fournisseurs - effets à payer
404 Fournisseurs d'immobilisations
40400001 Fournisseur immobilisation 01
405 Fournisseurs d'immobilisations ­ effets à payer
408 Fournisseurs - ­factures non parvenues
409 Fournisseurs débiteurs
41 USAGERS ET COMPTES RATTACHES
411 Usagers
41100001 FFVP
413 Usagers -­ effets à recevoir
416 Créances douteuses ou litigieuses
418 Usagers -­ produits non encore facturés
4181 Usagers ­- Factures à établir
4188 Usagers ­- Intérêts courus
419 Usagers créditeurs
4191 Usagers -­ Avances et acomptes reçus sur commandes
4196 Usagers ­- Dettes pour emballages et matériels consignés
4197 Usagers - Autres avoirs
4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
421 Personnel -­ Rémunérations dues
421001 Salarié X
422 Comités d'entreprise, d'établissement, ...
424 Participation des salariés
425 Personnel -­ Avances et acomptes
426 Personnel ­- dépôts
427 Personnel -­ oppositions
428 Personnel ­- Charges à payer et produits à recevoir
43 SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431 Sécurité sociale
437 Autres organismes sociaux
4371 ASSEDIC
4372 Retraite complémentaire
4373 Prévoyace
438 Organismes sociaux -­ Charges à payer et produits à recevoir
44 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES
441 Etat -­ subventions à recevoir
442 Etat -­ Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443 Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
444 Etat Impôts sur les bénéfices
4445 Etat -­ Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif)
445 Etat -­ Taxes sur le chiffre d'affaires
4452 TVA due intracommunautaire
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 TVA sur immobilisations
44566 TVA sur autres biens et services
44567 Crédit de TVA à reporter
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur facture à établir
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts )
44711 Taxe sur les salaires
44713 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44714 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
44718 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4473 Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes )
44733 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44734 Participation des employeurs à l'effort de construction ( versements à fonds perdus)
4475 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( administration des impôts)
4477 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)
448 Etat -­ Charges à payer et produits à recevoir
4482 Charges fiscales sur congés à payer
4486 Autres charges à payer
4487 Produits à recevoir
45 CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES
451 Confédération, fédération, union, associations affiliées - Compte courant
455 Sociétaires ­ Comptes courants
46 DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
462 Créances sur cessions d'immobilisations
464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 ANEPVV casse
4672 ANEPVV prévoyance
4673 FFVP licences
4674 Créditeurs et débiteurs dvers autres
468 Divers ­ Charges à payer et produits à recevoir
4686 Charges à payer
4687 Produits à recevoir
47 COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471 Recettes à classer
472 Dépenses à classer et à régulariser
475 Legs et donations en cours de réalisation
476 Différences de conversion ­ actif
477 Différences de conversion ­ passif
48 COMPTES DE REGULARISATION
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
486 Charges constatées d'avance
487 Produits constatés d'avance
488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491 Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers (et organismes de prise en charge)
496 Provisions pour dépréciations des comptes de débiteurs divers

Classe 5 COMPTES FINANCIERS

Code Libellé

Classe 6 COMPTES DE CHARGES

Code Libellé

Classe 7 COMPTES DE PRODUITS

Code Libellé

Classe 8 COMPTES SPECIAUX

Code Libellé