Compta Plan Comptes

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Compta plan compte 01.png
La gestion du plan comptable dissocie les classes et sous-classes des comptes. Plusieurs liens donnent accès à différentes fonctions :

  • Colonne Code : Donne accès au détail de la classe ou du compte.
  • Colonne Actif : Permet d'activer ou de désactiver un compte.
  • Colonne Banque : Permet de créer ou de modifier les informations bancaires (sous-classes 511 et 512 uniquement)


Le premier champ permet d'indiquer une classe ou une sous-classe que le bouton GO affiche.
Le bouton Nouveau compte permet de créer un compte.
Le bouton Nouvelle sous-classe permet de créer une sous-classe. Les classes de 1 à 8 existent de base.
Le bouton Banque permet de gérer les banques émettrices.
Le bouton Paramétrage donne accès aux paramètres utilisés par toutes les pièces automatiques.

Pensez à survoler les boutons et les entêtes de colonnes avec le pointeur de votre souris car ces endroits disposent souvent d'informations complémentaires sous forme d'info-bulle.

Détail d'un compte

Compta plan compte 02.png
Le code et le libellé d'un compte sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer un compte qui n'a aucune écriture.

Détail d'une sous-classe

Compta plan compte 03.png
Le code et le libellé d'une sous-classe sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer une sous-classe.

Informations bancaires

Compta plan compte 04.png
Les informations bancaires peuvent être indiquée pour les comptes des sous-classes 511 et 512, le bouton Supprimer permet de supprimer une information bancaire.

Si vous souhaitez utiliser le pointage des écritures importées depuis votre banque comme méthode de rappochement bancaire,vous devez paramétrer ici le format du fichier CSV d'entrée.
Compta plan compte 05.png
Ceci est un exemple de fichier récupéré au format CSV sur le site du Crédit Mutuel.

Compta plan compte 06.png
Voici le paramétrage correspondant qui comporte :

  • Le code page (en général ISO-8859-1).
  • Le séparateur de champs (souvent le point-virgule).
  • Le caractère d'encadrement des textes (peut encadrer le libellé, souvent rien, dés fois les guillemets doubles).
  • le format de la date (voir liste).
  • Le nombre de ligne d'entête (Ici la première ligne contient le nom des colonnes).
  • Le n° de la colonne contenant la date de pièce (obligatoire).
  • Le n° de la colonne contenant la date de valeur (facultatif).
  • Le n° de la colonne contenant le libellé (obligatoire).
  • Le n° de la colonne contenant le code sens (Vous devez avoir un code sens "D" ou "C" et un montant OU un débit et un crédit).
  • Le n° de la colonne contenant le montant.
  • Le n° de la colonne contenant le débit.
  • Le n° de la colonne contenant le crédit.
  • Le n° de la colonne contenant le solde (facultatif).

Plan comptable type

Le plan comptable type fourni avec le GIVAV comporte les éléments ci-dessous (Sous-classes en gras).

Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX

Code Libellé
1 COMPTES DE CAPITAUX
10 FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
102 Fonds associatifs sans droit de reprise
1021 Valeur du patrimoine intégré
1022 Fonds statutaires
1024 Apports sans droit de reprise
1025 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés
1026 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
103 Fonds associatifs avec droit de reprise
1034 Apports avec droit de reprise
1035 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition
1036 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
105 Ecarts de réévaluation
1051 Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
1052 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
106 Réserves
1062 Réserves indisponibles
1063 Réserves statutaires ou contractuelles
1064 Réserves réglementées
1068 Autres réserves
11 ELEMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION
110 Report à nouveau
115 Résultats sous contrôle de tiers financeurs
12 RESULTAT NET DE L'EXERCICE (EXCEDENT OU DEFICIT)
120 Résultat de l'exercice - excédent
129 Résultat de l'exercice - déficit
13 Subventions d'investissements affectées à des biens non renouvelables
131 Subventions d'investissement (renouvelables)
1311 Subventions d'investissement (renouvelables) Etat
1312 Subventions d'investissement (renouvelables) Régions
1313 Subventions d'investissement (renouvelables) Départements
1314 Subventions d'investissement (renouvelables) Communes
1315 Subventions d'investissement (renouvelables) Collectivités publiques
1316 Subventions d'investissement (renouvellables) Entreprises publiques
1317 Subventions d'investissement (renouvelables) Entreprises et organismes privés
1318 Subventions d'investissement (renouvelables) Autres
138 Autres subventions d'investissement
1381 Autres subventions d'investissement Etat
139 Subventions d'investissements inscrites au compte de résultat
1391 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Etat
1392 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Régions
1393 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Départements
1394 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Communes
1395 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Collectivités publiques
1396 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Entreprises publiques
1397 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Entreprises et organismes privés
1398 Subvention d'investissement inscrites au compte de résultat Autres
14 PROVISIONS REGLEMENTEES
142 Provisions réglementées relatives aux immobilisations
1424 Provisions pour investissement - participation des salariés
143 Provisions réglementées relatives aux stocks
1431 Hausse des prix
1432 Fluctuation des cours
144 Provisions réglementées relatives autres autres éléments d'actif
1441 Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145 Amortissements dérogatoires
1451 Amortissements dérogatoires
146 Provision spéciale de réévaluation
1461 Provision spéciale de réévaluation
147 Plus-values réinvesties
148 Autres provisions régementées
1481 Autres provisions réglementées
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
151 Provisions pour risques
1511 Provisions pour litiges
1514 Provisions pour amendes et pénalités
1515 Provisions pour pertes de change
1516 Provisions pour risques d'emploi
1518 Autres provisions pour risques
153 Provisions pour peenson et obligations similaires
1531 Provisions pour pensions et obligations similaires
154 Provisions pour restructurations
155 Provisions pour impôts
157 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1572 Provisions pour grosses réparations
158 Autres provisions pour charges
1581 Provisions pour remise en état
1582 Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
164 Emprunts auprès des établissements de crédit
1641 Emprunts
165 Dépôts et cautionnements reçus
1651 Dépôts
1655 Cautionnements
166 Participation des salariés aux résultats
1661 Comptes bloqués
1662 Fonds de participation
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1672 Titres associatifs
168 Autres emprunts et dettes assimilées
1681 Autres emprunts (à détailler)
16811 Autres emprunts 1
16812 Autres emprunts 2
1685 Rentes viagères capitalisées
1687 Autres dettes ( à détailler)
16871 Autres dettes 1
16872 Autres dettes 2
1688 Intérêts courus (à détailler)
16881 Intérêts courus 1
16882 Intérêts courus 2
169 Primes de remboursement des obligations
17 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
18 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS (AVEC LE SIEGE SOCIAL OU ENTRE EUX)
181 Apports permanents entre siège social et établissements
186 Biens et prestations de services échangés entre établissements - charges
187 Biens et prestations de services échangés entre établissements - produits
19 FONDS DEDIES
194 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
195 Fonds dédiés sur dons manuels affectés
197 Fonds dédiés sur legs et donations affectés

Classe 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS

Code Libellé
2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 Frais d'établissement
203 Frais de recherche et développement
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques,procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206 Droit au bail
208 Autres immobilisations incorporelles
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211 Terrains
212 Agencements et aménagements de terrains
213 Constructions
214 Constructions sur sol d'autrui
215 Installations techniques, matériel et outillage industriels
2151 Matériel volant
2152 Outillage
2153 Matériel de sécurité
218 Autres immobilisations corporelles
2181 Agencement des installations
2182 Matériel de transport
2183 Matériel informatique et de bureau
2184 Mobilier de bureau
22 IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
228 Immobilisations grevées de droits
229 Droits des propriétaires
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
231 Immobilisations corporelles en cours
232 Immobilisations incorporelles en cours
237 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
261 Titres de participation
266 Autres formes de participation
267 Créances rattachées à des participations
268 Créances rattachées à des sociétés en participation
269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille ( droit de propriété )
272 Titres immobilisés (droit de créance)
273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274 Prêts
275 Dépôts et cautionnements versés
276 Autres créances immobilisées
279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280 Amortissements des immobilisations incorporelles
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
281 Amortissements des immobilisations corporelles
2813 Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814 Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815 Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
28151 Amortissement matériel volant
28152 Amortissement outillage
28153 Amortissement matériel de sécurité
2818 Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
28181 Amortissement agencement des installations
28182 Amortissement matériel de transport
28183 Amortissement matériel informatique et de bureau
28184 Amortissement mobilier de bureau
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
290 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
291 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles
293 Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours
296 Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations
297 Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

Code Libellé
3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
31 MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
311 Matières
317 Fournitures
32 AUTRES APPROVISIONNEMENTS
321 Matières consommables
322 Fournitures consommables
326 Emballages
33 EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
331 Produits en cours
335 Travaux en cours
34 EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341 Produits en cours
345 Prestations de services en cours
35 STOCKS DE PRODUITS
351 Produits intermédiaires
355 Produits finis
358 Produits résiduels
36 STOCKS PROVENANT DES IMMOBILISATIONS
37 STOCKS DE MARCHANDISES
39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS
391 Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures
392 Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements
393 Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services
394 Provisions dépréciation des en-cours de production de services
395 Provisions pour dépréciation des stocks de produits
397 Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises

Classe 4 COMPTES DE TIERS

Code Libellé
4 COMPTES DE TIERS
40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
401 Fournisseurs
4011 Fournisseurs - achats de biens ou de prestations de services
40110001 Fournisseurs divers
40110002 FFVP
40110003 ANEPVV
40110004 GIVAV
40110005 GNAV
40110006 Centrair
40110007 Schempp-Hirth
40110008 Schleicher
40110009 DG Fleugzeugbau
40110010 Robin Aircraft
40110011 Finesse Max
40110012 Tost
40110013 Siebert
40110014 Cepadues
4017 Fournisseurs ­- Retenues de garantie
403 Fournisseurs - effets à payer
404 Fournisseurs d'immobilisations
40400001 Fournisseur immobilisation 01
405 Fournisseurs d'immobilisations ­ effets à payer
408 Fournisseurs - factures non parvenues
4081 Fournisseurs - ­factures non parvenues
409 Fournisseurs débiteurs
41 USAGERS ET COMPTES RATTACHES
411 Usagers
41100002 CNVV ST AUBAN
41100003 UCPA
41100004 DEDALE
41100005 EUROPE VOLTIGE
41100006 HUESCA
41100007 COMITE FRANCILIEN DE VOL EN PLANEUR
41100008 GROUPE L'AIR
41100009 CD SEINE ET MARNE
41100010 CENTRE DE VOL A VOILE DE FONTAINEBLEAU ET SA REGION
41100011 AACM
41100012 Centre Aéronautique de Beynes
41100013 CD ESSONNE
41100014 AAVE - BUNO-BONNEVAUX
41100015 LA FERTE ALAIS
41100016 AÉRO-CLUB LES GOELANDS
41100017 CD VAL D'OISE
41100018 AAVO
41100019 PERSAN-BEAUMONT
41100020 CR CHAMPAGNE-ARDENNE
41100021 DOUZY
41100022 TROYES
41100023 REIMS
41100024 CHALONS EN CHAMPAGNE
41100025 CD HAUTE-MARNE
41100026 BOURBONNE
41100027 LANGRES
41100028 CENTRE DE PLANEURS DE HAUTE MARNE
41100029 CR PICARDIE
41100030 CD AISNE
41100031 SOISSONS
41100032 SAINT QUENTIN
41100033 CD OISE
41100034 COMPIEGNE
41100035 CD SOMME
41100036 AEROCLUB DE PICARDIE AMIENS METROPOL
41100037 ABBEVILLE
41100038 PLANEUR CLUB DES COQUELICOTS
41100039 CR HAUTE NORMANDIE
41100040 CD SEINE-MARITIME
41100041 ROUEN
41100042 LE HAVRE
41100043 CR CENTRE
41100044 BOURGES
41100045 CD EURE ET LOIRE
41100046 BAILLEAU CVVE
41100047 Centre de Vol à Voile de Chartres
41100048 CD INDRE
41100049 AÉROCLUB ISSOUDUN
41100050 LE BLANC
41100051 CD INDRE ET LOIRE
41100052 TOURS
41100053 BLOIS
41100054 ROMORANTIN
41100055 ROMO AIR
41100056 CD LOIRET
41100057 MONTARGIS
41100058 LES PLANEURS D'ORLEANS
41100059 CR BASSE NORMANDIE
41100060 CD CALVADOS
41100061 FALAISE
41100062 BAGNOLES DE L'ORNE - ELAN PLANEUR
41100063 CHERBOURG
41100064 LESSAY VV
41100065 ALENCON VOL A VOILE
41100066 CR BOURGOGNE
41100067 DIJON VV
41100068 CENTRE DE VOL A VOILE NIVERNAIS - CVVN
41100069 PLANEURS PARAY BOURGOGNE SUD
41100070 CD YONNE
41100071 CENTRE DE PLANEURS DU SÉNONAIS
41100072 SAINT FLORENTIN VV
41100073 COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS
41100074 CD NORD
41100075 Lille-Planeurs
41100076 CAMBRAI PLANEUR AEROCLUB
41100077 CAVA
41100078 CVVFA-MERVILLE
41100079 ARRAS A 3 A
41100080 CR LORRAINE
41100081 PONT SAINT VINCENT
41100082 NANCY
41100083 BLAINVILLE
41100084 CD MOSELLE
41100085 SARREGUEMINES
41100086 CHAMBLEY
41100087 SARREBOURG
41100088 EPINAL
41100089 CR ALSACE
41100090 CD BAS-RHIN
41100091 HAGUENAU
41100092 STRASBOURG VV
41100093 CD HAUT-RHIN
41100094 MULHOUSE
41100095 COLMAR
41100096 CR FRANCHE COMTE
41100097 Centre de Vol à Voile Aéro-Club du Doubs
41100098 ARBOIS
41100099 BELFORT VV
41100100 COMITE REGIONAL DE VOL EN PLANEUR DES PAYS DE LOIRE
41100101 PLANEUR CLUB DE L'ATLANTIQUE
41100102 Association Sportive de Vol à Voile d'ANGERS
41100103 CHOLET
41100104 SAUMUR
41100105 GPPA
41100106 LAVAL VV
41100107 LES AILES DU MAINE PLANEUR
41100108 CD VENDEE
41100109 VOL A VOILE YONNAIS
41100110 FONTENAY VOL A VOILE
41100111 CR BRETAGNE
41100113 PLANEURS DE BROCÉLIANDE
41100114 CR POITOU-CHARENTE
41100115 CD CHARENTE
41100116 COGNAC
41100117 ANGOULEME
41100118 CD CHARENTE-MARITIME
41100119 ROCHEFORT
41100120 PONS
41100121 SAINTES
41100122 CD DEUX-SEVRES
41100123 NIORT
41100124 THOUARS
41100125 Planeur Club de Niort
41100126 CD VIENNE
41100127 POITIERS
41100128 CHAUVIGNY
41100129 PYRENEES
41100130 CR AQUITAINE
41100131 CENTRE DE VOL A VOILE DU PERIGORD
41100132 Cercle Velivole Foyen
41100133 ARCACHON
41100134 ASSOCIATION AÉRONAUTIQUE AQUITAINE
41100135 AIRE SUR ADOUR
41100136 DAX
41100137 BISCARROSSE VOL A VOILE
41100138 CD LOT ET GARONNE
41100139 MARMANDE
41100140 AGEN VV
41100141 ITXASSOU
41100142 CENTRE ECOLE VOL A VOILE DU HAUT BEARN
41100143 CR MIDI-PYRENEES
41100144 SAINT GIRONS
41100145 SAINT AFFRIQUE
41100146 CD HAUTE-GARONNE
41100147 LUCHON
41100148 PLANEURS PYRÉNÉES COMMINGES
41100149 TOULOUSE VV
41100150 LA MONTAGNE NOIRE
41100151 NOGARO
41100152 AUCH
41100153 Ténarèze Gascogne Vélivole
41100154 CAHORS
41100155 TARBES
41100156 ASSOCIATION TARNAISE DE VOL A VOILE
41100157 CENTRE DE VOL À VOILE DE TARN ET GARONNE
41100158 CR LIMOUSIN
41100159 CD CORREZE
41100160 BRIVE
41100161 CD CREUSE
41100162 MONTLUCON-GUERET
41100163 CD HAUTE-VIENNE
41100164 LIMOGES
41100165 CR RHONE-ALPIN
41100166 VALENCE
41100167 PIERRELATTE
41100168 ROCHECOURBE
41100169 ROMANS VOL A VOILE
41100170 CD ISERE
41100171 MORESTEL
41100172 LES AILES DAUPHINOISES
41100173 GRENOBLE VOL A VOILE
41100174 CHAMBERY
41100175 PLANEURS LEMAN MONT BLANC
41100176 CD AIN
41100177 OYONNAX
41100178 BOURG EN BRESSE
41100179 ROANNE
41100180 LYON
41100181 VILLEFRANCHE
41100182 CR AUVERGNE
41100184 CD HAUTE-LOIRE
41100185 BRIOUDE
41100186 PLANEURS du VELAY
41100187 AÉROCLUB PIERRE HERBAUD
41100188 A.I.A
41100189 CR LANGUEDOC-ROUSSILLON
41100190 CD AUDE
41100191 PUIVERT
41100192 NARBONNE
41100193 CD GARD
41100194 ALES LA GRANDE COMBE
41100195 Les Planeurs d'Avignon-Pujaut
41100196 CD HERAULT
41100197 PEZENAS
41100198 MONTPELLIER
41100199 BEDARIEUX
41100200 LES AILES SCOUTES
41100201 MENDE
41100202 CHANET
41100203 CD PYRENEES-ORIENTALES
41100204 LA LLAGONNE
41100205 VINGRAU
41100206 CR COTE D'AZUR
41100207 FAYENCE
41100208 AAVA - VINON
41100209 CR PROVENCE ALPES - COTE D'AZUR
41100210 CD ALPES DE HAUTE-PROV.
41100211 AEROCLUB INTL SISTERON
41100212 BARCELONNETTE
41100213 LA MOTTE DU CAIRE
41100214 Association Vélivole Chateau-Arnoux Saint-Auban
41100215 SEYNE LES ALPES
41100216 AIR INTER
41100217 PUIMOISSON
41100218 CD HAUTES-ALPES
41100219 SAINT CREPIN
41100220 GAP
41100221 LE CHEVALET
41100222 CD BOUCHES DU RHONE
41100223 SALON DE PROVENCE
41100224 SAINT REMY
41100225 CD VAUCLUSE
41100226 CARPENTRAS
41100227 LE LUBERON
41100228 ALZITONE
41100229 TONTOUTA VV
41100230 Ventes diverses
41100231 VI Club
41100232 MEZIERES
41100233 GESTION INFORMATISEE DES CLUBS DE VOL A VOILE
41100234 CLUB DE DéMONSTRATION GIVAV
41100236 PILOTE EXTERIEUR
41100237 Planeurs de Rion des Landes
41100238 PLANEUR CLUB MOULINS
41100239 VICHY
41100240 PLANEURS D'ILLE-ET-VILAINE
41100241 MAYENNE
41100244 VOL A VOILE DU HAUT BUGEY
41100245 COMITE DEPARTEMENTAL DE VOL EN PLANEUR SAVOIE
41100246 LILLE-PLANEURS
41100247 COMITE DEPARTEMENTAL DE L'AUBE
41100248 COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ORNE
41100249 COMITE DEPARTEMENTAL DU VAR
41100250 PLANEURS EN CREUSE
41100251 CLUB FOUNIER INTERNATIONAL
41100252 CENTRE VOL A VOILE VALENCIENNES
41100253 ASSOCIATION VOSGIENNE SPORTIVE DE VOL A VOILE
41100254 ARDECHE PLANEUR
41100255 BRIVE
41100257 SECTIONS VOL A VOILE MILITAIRES
41100259 PLANEURS MULHOUSE
41100260 AEROCLUB D'AUZAINVILLIERS ET DE LA PLAINE DES VOSGES
41100261 Association non listée
41100262 BOURGES PLANEURS
41100263 COMITE REGIONAL DE VOL A VOILE DES HAUTS DE FRANCE
41100264 AEROCLUB DE DINAN
41100265 ASSOCIATION VELIVOLE DU BUECH
41100266 SAGA SEYNES LES ALPES
41100267 Vols d'essai et vols cadeau
41100268 ARMEE AIR TEST
413 Usagers -­ effets à recevoir
416 Créances douteuses ou litigieuses
418 Usagers -­ produits non encore facturés
4181 Usagers ­- Factures à établir
4188 Usagers ­- Intérêts courus
419 Usagers créditeurs
4191 Usagers -­ Avances et acomptes reçus sur commandes
4196 Usagers ­- Dettes pour emballages et matériels consignés
4197 Usagers - Autres avoirs
4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
421 Personnel -­ Rémunérations dues
421001 Salarié X
422 Comités d'entreprise, d'établissement, ...
424 Participation des salariés
425 Personnel -­ Avances et acomptes
426 Personnel ­- dépôts
427 Personnel -­ oppositions
428 Personnel - charges à payer et produits à recevoir
4282 Dettes provisionnées pour congés payés
4286 Personnel - autres charges à payer
43 SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431 Sécurité sociale
437 Autres organismes sociaux
4371 ASSEDIC
4372 Retraite complémentaire
4373 Prévoyance
4378 Autres organismes sociaux
438 Organismes sociaux - charges à payer et produits à recevoir
4382 Charges sociales sur congés payés
4386 Autres charges à payer
4387 Produts à recevoir
44 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES
441 Etat -­ subventions à recevoir
442 Etat -­ Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
4421 Prélèvement à la source
443 Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
444 Etat Impôts sur les bénéfices
4445 Etat -­ Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif)
445 Etat -­ Taxes sur le chiffre d'affaires
4452 TVA due intracommunautaire
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 TVA sur immobilisations
44566 TVA sur autres biens et services
44567 Crédit de TVA à reporter
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur facture à établir
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts )
44711 Taxe sur les salaires
44713 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44714 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
44718 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4473 Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes )
44733 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44734 Participation des employeurs à l'effort de construction ( versements à fonds perdus)
4475 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( administration des impôts)
4477 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)
448 Etat -­ Charges à payer et produits à recevoir
4482 Charges fiscales sur congés à payer
4486 Autres charges à payer
4487 Produits à recevoir
45 CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES
451 Confédération, fédération, union, associations affiliées - Compte courant
455 Sociétaires ­ Comptes courants
46 DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
462 Créances sur cessions d'immobilisations
464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 ANEPVV casse
4672 ANEPVV prévoyance
4673 FFVP licences
4674 Créditeurs et débiteurs divers autres
4675 VI à effectuer
4676 Stages et concours non validés
468 Divers ­ Charges à payer et produits à recevoir
4686 Charges à payer
4687 Produits à recevoir
47 COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471 Recettes à classer
472 Dépenses à classer et à régulariser
475 Legs et donations en cours de réalisation
476 Différences de conversion ­ actif
477 Différences de conversion ­ passif
48 COMPTES DE REGULARISATION
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
486 Charges constatées d'avance
487 Produits constatés d'avance
488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491 Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers (et organismes de prise en charge)
496 Provisions pour dépréciations des comptes de débiteurs divers

[14-Feb-2020 12:08:31 Europe/Paris]

4 COMPTES DE TIERS
40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
401 Fournisseurs
4011 Fournisseurs - achats de biens ou de prestations de services
40110001 Fournisseurs divers
40110002 FFVP
40110003 ANEPVV
40110004 GIVAV
40110005 GNAV
40110006 Centrair
40110007 Schempp-Hirth
40110008 Schleicher
40110009 DG Fleugzeugbau
40110010 Robin Aircraft
40110011 Finesse Max
40110012 Tost
40110013 Siebert
40110014 Cepadues
4017 Fournisseurs ­- Retenues de garantie
403 Fournisseurs - effets à payer
404 Fournisseurs d'immobilisations
40400001 Fournisseur immobilisation 01
405 Fournisseurs d'immobilisations ­ effets à payer
408 Fournisseurs - factures non parvenues
4081 Fournisseurs - ­factures non parvenues
409 Fournisseurs débiteurs
41 USAGERS ET COMPTES RATTACHES
411 Usagers
41100002 CNVV ST AUBAN
41100003 UCPA
41100004 DEDALE
41100005 EUROPE VOLTIGE
41100006 HUESCA
41100007 COMITE FRANCILIEN DE VOL EN PLANEUR
41100008 GROUPE L'AIR
41100009 CD SEINE ET MARNE
41100010 CENTRE DE VOL A VOILE DE FONTAINEBLEAU ET SA REGION
41100011 AACM
41100012 Centre Aéronautique de Beynes
41100013 CD ESSONNE
41100014 AAVE - BUNO-BONNEVAUX
41100015 LA FERTE ALAIS
41100016 AÉRO-CLUB LES GOELANDS
41100017 CD VAL D'OISE
41100018 AAVO
41100019 PERSAN-BEAUMONT
41100020 CR CHAMPAGNE-ARDENNE
41100021 DOUZY
41100022 TROYES
41100023 REIMS
41100024 CHALONS EN CHAMPAGNE
41100025 CD HAUTE-MARNE
41100026 BOURBONNE
41100027 LANGRES
41100028 CENTRE DE PLANEURS DE HAUTE MARNE
41100029 CR PICARDIE
41100030 CD AISNE
41100031 SOISSONS
41100032 SAINT QUENTIN
41100033 CD OISE
41100034 COMPIEGNE
41100035 CD SOMME
41100036 AEROCLUB DE PICARDIE AMIENS METROPOL
41100037 ABBEVILLE
41100038 PLANEUR CLUB DES COQUELICOTS
41100039 CR HAUTE NORMANDIE
41100040 CD SEINE-MARITIME
41100041 ROUEN
41100042 LE HAVRE
41100043 CR CENTRE
41100044 BOURGES
41100045 CD EURE ET LOIRE
41100046 BAILLEAU CVVE
41100047 Centre de Vol à Voile de Chartres
41100048 CD INDRE
41100049 AÉROCLUB ISSOUDUN
41100050 LE BLANC
41100051 CD INDRE ET LOIRE
41100052 TOURS
41100053 BLOIS
41100054 ROMORANTIN
41100055 ROMO AIR
41100056 CD LOIRET
41100057 MONTARGIS
41100058 LES PLANEURS D'ORLEANS
41100059 CR BASSE NORMANDIE
41100060 CD CALVADOS
41100061 FALAISE
41100062 BAGNOLES DE L'ORNE - ELAN PLANEUR
41100063 CHERBOURG
41100064 LESSAY VV
41100065 ALENCON VOL A VOILE
41100066 CR BOURGOGNE
41100067 DIJON VV
41100068 CENTRE DE VOL A VOILE NIVERNAIS - CVVN
41100069 PLANEURS PARAY BOURGOGNE SUD
41100070 CD YONNE
41100071 CENTRE DE PLANEURS DU SÉNONAIS
41100072 SAINT FLORENTIN VV
41100073 COMITE REGIONAL NORD PAS DE CALAIS
41100074 CD NORD
41100075 Lille-Planeurs
41100076 CAMBRAI PLANEUR AEROCLUB
41100077 CAVA
41100078 CVVFA-MERVILLE
41100079 ARRAS A 3 A
41100080 CR LORRAINE
41100081 PONT SAINT VINCENT
41100082 NANCY
41100083 BLAINVILLE
41100084 CD MOSELLE
41100085 SARREGUEMINES
41100086 CHAMBLEY
41100087 SARREBOURG
41100088 EPINAL
41100089 CR ALSACE
41100090 CD BAS-RHIN
41100091 HAGUENAU
41100092 STRASBOURG VV
41100093 CD HAUT-RHIN
41100094 MULHOUSE
41100095 COLMAR
41100096 CR FRANCHE COMTE
41100097 Centre de Vol à Voile Aéro-Club du Doubs
41100098 ARBOIS
41100099 BELFORT VV
41100100 COMITE REGIONAL DE VOL EN PLANEUR DES PAYS DE LOIRE
41100101 PLANEUR CLUB DE L'ATLANTIQUE
41100102 Association Sportive de Vol à Voile d'ANGERS
41100103 CHOLET
41100104 SAUMUR
41100105 GPPA
41100106 LAVAL VV
41100107 LES AILES DU MAINE PLANEUR
41100108 CD VENDEE
41100109 VOL A VOILE YONNAIS
41100110 FONTENAY VOL A VOILE
41100111 CR BRETAGNE
41100113 PLANEURS DE BROCÉLIANDE
41100114 CR POITOU-CHARENTE
41100115 CD CHARENTE
41100116 COGNAC
41100117 ANGOULEME
41100118 CD CHARENTE-MARITIME
41100119 ROCHEFORT
41100120 PONS
41100121 SAINTES
41100122 CD DEUX-SEVRES
41100123 NIORT
41100124 THOUARS
41100125 Planeur Club de Niort
41100126 CD VIENNE
41100127 POITIERS
41100128 CHAUVIGNY
41100129 PYRENEES
41100130 CR AQUITAINE
41100131 CENTRE DE VOL A VOILE DU PERIGORD
41100132 Cercle Velivole Foyen
41100133 ARCACHON
41100134 ASSOCIATION AÉRONAUTIQUE AQUITAINE
41100135 AIRE SUR ADOUR
41100136 DAX
41100137 BISCARROSSE VOL A VOILE
41100138 CD LOT ET GARONNE
41100139 MARMANDE
41100140 AGEN VV
41100141 ITXASSOU
41100142 CENTRE ECOLE VOL A VOILE DU HAUT BEARN
41100143 CR MIDI-PYRENEES
41100144 SAINT GIRONS
41100145 SAINT AFFRIQUE
41100146 CD HAUTE-GARONNE
41100147 LUCHON
41100148 PLANEURS PYRÉNÉES COMMINGES
41100149 TOULOUSE VV
41100150 LA MONTAGNE NOIRE
41100151 NOGARO
41100152 AUCH
41100153 Ténarèze Gascogne Vélivole
41100154 CAHORS
41100155 TARBES
41100156 ASSOCIATION TARNAISE DE VOL A VOILE
41100157 CENTRE DE VOL À VOILE DE TARN ET GARONNE
41100158 CR LIMOUSIN
41100159 CD CORREZE
41100160 BRIVE
41100161 CD CREUSE
41100162 MONTLUCON-GUERET
41100163 CD HAUTE-VIENNE
41100164 LIMOGES
41100165 CR RHONE-ALPIN
41100166 VALENCE
41100167 PIERRELATTE
41100168 ROCHECOURBE
41100169 ROMANS VOL A VOILE
41100170 CD ISERE
41100171 MORESTEL
41100172 LES AILES DAUPHINOISES
41100173 GRENOBLE VOL A VOILE
41100174 CHAMBERY
41100175 PLANEURS LEMAN MONT BLANC
41100176 CD AIN
41100177 OYONNAX
41100178 BOURG EN BRESSE
41100179 ROANNE
41100180 LYON
41100181 VILLEFRANCHE
41100182 CR AUVERGNE
41100184 CD HAUTE-LOIRE
41100185 BRIOUDE
41100186 PLANEURS du VELAY
41100187 AÉROCLUB PIERRE HERBAUD
41100188 A.I.A
41100189 CR LANGUEDOC-ROUSSILLON
41100190 CD AUDE
41100191 PUIVERT
41100192 NARBONNE
41100193 CD GARD
41100194 ALES LA GRANDE COMBE
41100195 Les Planeurs d'Avignon-Pujaut
41100196 CD HERAULT
41100197 PEZENAS
41100198 MONTPELLIER
41100199 BEDARIEUX
41100200 LES AILES SCOUTES
41100201 MENDE
41100202 CHANET
41100203 CD PYRENEES-ORIENTALES
41100204 LA LLAGONNE
41100205 VINGRAU
41100206 CR COTE D'AZUR
41100207 FAYENCE
41100208 AAVA - VINON
41100209 CR PROVENCE ALPES - COTE D'AZUR
41100210 CD ALPES DE HAUTE-PROV.
41100211 AEROCLUB INTL SISTERON
41100212 BARCELONNETTE
41100213 LA MOTTE DU CAIRE
41100214 Association Vélivole Chateau-Arnoux Saint-Auban
41100215 SEYNE LES ALPES
41100216 AIR INTER
41100217 PUIMOISSON
41100218 CD HAUTES-ALPES
41100219 SAINT CREPIN
41100220 GAP
41100221 LE CHEVALET
41100222 CD BOUCHES DU RHONE
41100223 SALON DE PROVENCE
41100224 SAINT REMY
41100225 CD VAUCLUSE
41100226 CARPENTRAS
41100227 LE LUBERON
41100228 ALZITONE
41100229 TONTOUTA VV
41100230 Ventes diverses
41100231 VI Club
41100232 MEZIERES
41100233 GESTION INFORMATISEE DES CLUBS DE VOL A VOILE
41100234 CLUB DE DéMONSTRATION GIVAV
41100236 PILOTE EXTERIEUR
41100237 Planeurs de Rion des Landes
41100238 PLANEUR CLUB MOULINS
41100239 VICHY
41100240 PLANEURS D'ILLE-ET-VILAINE
41100241 MAYENNE
41100244 VOL A VOILE DU HAUT BUGEY
41100245 COMITE DEPARTEMENTAL DE VOL EN PLANEUR SAVOIE
41100246 LILLE-PLANEURS
41100247 COMITE DEPARTEMENTAL DE L'AUBE
41100248 COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ORNE
41100249 COMITE DEPARTEMENTAL DU VAR
41100250 PLANEURS EN CREUSE
41100251 CLUB FOUNIER INTERNATIONAL
41100252 CENTRE VOL A VOILE VALENCIENNES
41100253 ASSOCIATION VOSGIENNE SPORTIVE DE VOL A VOILE
41100254 ARDECHE PLANEUR
41100255 BRIVE
41100257 SECTIONS VOL A VOILE MILITAIRES
41100259 PLANEURS MULHOUSE
41100260 AEROCLUB D'AUZAINVILLIERS ET DE LA PLAINE DES VOSGES
41100261 Association non listée
41100262 BOURGES PLANEURS
41100263 COMITE REGIONAL DE VOL A VOILE DES HAUTS DE FRANCE
41100264 AEROCLUB DE DINAN
41100265 ASSOCIATION VELIVOLE DU BUECH
41100266 SAGA SEYNES LES ALPES
41100267 Vols d'essai et vols cadeau
41100268 ARMEE AIR TEST
413 Usagers -­ effets à recevoir
416 Créances douteuses ou litigieuses
418 Usagers -­ produits non encore facturés
4181 Usagers ­- Factures à établir
4188 Usagers ­- Intérêts courus
419 Usagers créditeurs
4191 Usagers -­ Avances et acomptes reçus sur commandes
4196 Usagers ­- Dettes pour emballages et matériels consignés
4197 Usagers - Autres avoirs
4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
421 Personnel -­ Rémunérations dues
421001 Salarié X
422 Comités d'entreprise, d'établissement, ...
424 Participation des salariés
425 Personnel -­ Avances et acomptes
426 Personnel ­- dépôts
427 Personnel -­ oppositions
428 Personnel - charges à payer et produits à recevoir
4282 Dettes provisionnées pour congés payés
4286 Personnel - autres charges à payer
43 SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431 Sécurité sociale
437 Autres organismes sociaux
4371 ASSEDIC
4372 Retraite complémentaire
4373 Prévoyance
4378 Autres organismes sociaux
438 Organismes sociaux - charges à payer et produits à recevoir
4382 Charges sociales sur congés payés
4386 Autres charges à payer
4387 Produts à recevoir
44 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES
441 Etat -­ subventions à recevoir
442 Etat -­ Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
4421 Prélèvement à la source
443 Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
444 Etat Impôts sur les bénéfices
4445 Etat -­ Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif)
445 Etat -­ Taxes sur le chiffre d'affaires
4452 TVA due intracommunautaire
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 TVA sur immobilisations
44566 TVA sur autres biens et services
44567 Crédit de TVA à reporter
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur facture à établir
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts )
44711 Taxe sur les salaires
44713 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44714 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
44718 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4473 Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes )
44733 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44734 Participation des employeurs à l'effort de construction ( versements à fonds perdus)
4475 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( administration des impôts)
4477 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)
448 Etat -­ Charges à payer et produits à recevoir
4482 Charges fiscales sur congés à payer
4486 Autres charges à payer
4487 Produits à recevoir
45 CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES
451 Confédération, fédération, union, associations affiliées - Compte courant
455 Sociétaires ­ Comptes courants
46 DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
462 Créances sur cessions d'immobilisations
464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 ANEPVV casse
4672 ANEPVV prévoyance
4673 FFVP licences
4674 Créditeurs et débiteurs divers autres
4675 VI à effectuer
4676 Stages et concours non validés
468 Divers ­ Charges à payer et produits à recevoir
4686 Charges à payer
4687 Produits à recevoir
47 COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471 Recettes à classer
472 Dépenses à classer et à régulariser
475 Legs et donations en cours de réalisation
476 Différences de conversion ­ actif
477 Différences de conversion ­ passif
48 COMPTES DE REGULARISATION
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
486 Charges constatées d'avance
487 Produits constatés d'avance
488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491 Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers (et organismes de prise en charge)
496 Provisions pour dépréciations des comptes de débiteurs divers

Classe 5 COMPTES FINANCIERS

Code Libellé
5 COMPTES FINANCIERS
50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
503 Actions
506 Obligations
507 Bons du trésor et bons de caisse à court terme
508 Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
509 Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51 BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
511 Valeurs à l'encaissement
5111 Chèques bancaires non remis
5112 Chèques vacance non remis
5113 CB non regroupées
5114 Règlements Paypal en attente de transfert
512 Banques
5121 Comptes en monnaie nationale
51211 Compte courant banque X
51212 Compte sur livret banque X
5124 Comptes en devises
515 Caisses du Trésor et des établissements publics
516 Sociétés de bourse
517 Autres organismes financiers
5171 Caisse d'épargne
518 Intérêts courus
5186 Intérêts courus à payer
5187 Intérêts courus à recevoir
519 Concours bancaires courants
5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants
52 INSTRUMENTS DE TRESORERIE
53 CAISSE
531 Caisse du siège
532 Caisse des lieux d'activités
54 REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS
541 Régies d'avances
542 Accréditifs
58 VIREMENTS INTERNES
581 Virements de fonds
59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS
590 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement

Classe 6 COMPTES DE CHARGES

Code Libellé
6 COMPTES DE CHARGES
601 Achats stockés -­ Matières premières et fournitures
602 Achats stockés ­- Autres approvisionnements
6021 Matières consommables
6022 Fournitures consommables
6026 Emballages
603 Variation de stock (approvisionnement et marchandise)
6031 Variation des stocks (approvisionnements et marchandises)
604 Achats d'études et de prestations de services
6041 Achats d'études et prestations de services
605 Achats de matériels, équipements et travaux
606 Achats non stockés de matières et fournitures
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 Fournitures administratives
6065 Emballages
6068 Autres matières et fournitures
607 Achats de marchandises
6071 Achats de marchandises
608 Frais accessoires d'achats
6081 Frais accessoires d'achats
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
61 SERVICES EXTERIEURS
611 Sous traitance généarle
6111 Sous traitance générale
612 Redevances de crédit-bail
6122 Crédit-bail mobilier
6125 Crédit-bail immobilier
613 Locations
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
6136 Malis sur emballages
614 Charges locatives et de copropriété
6141 Charges locatives et de copropriété
615 Entretien et réparations
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers
6155 Entretien et réparation sur biens mobiliers
6156 Maintenance
6157 Entretien cotisation prévoyance ANEPVV
616 Primes d'assurance
6161 Assurance Multirisques
6162 Assurance obligatoire dommage construction
6163 Assurance-transport
6164 Assurance Risques d'exploitation
6165 Assurance Insolvabilité usagers
6166 Assurance cotisation accident ANEPVV
6168 Assurances autres
617 Etudes et recherches
6171 Etudes et recherches
618 Divers
6181 Documentation générale
6183 Documentation technique
6185 Frais de colloques, séminaires, conférences
6186 Frais divers Autres
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
6191 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
621 Personnel extérieur à l'association
6211 Personnel intérimaire
6214 Personnel détaché ou prêté à l'association
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 Commissions et courtages sur achats
6222 Commissions et courtages sur ventes
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
623 Publicité, publications, relations publiques
6231 Annonces et insertions
6232 Echantillons
6233 Foires et expositions
6234 Cadeaux
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers (pourboires, dons courants, ...)
624 Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 Transports de biens et transports collectifs du personnel
625 Déplacements, missions et réceptions
6251 Voyages et déplacements
6255 Frais de déménagements
6256 Missions
6257 Réceptions
626 Frais postaux et frais de télécommunications
6261 Liaisons informatiques ou spécialisées
6263 Affranchissements
6265 Téléphone
627 Services bancaires et assimilés
6271 Services bancaires et assimilés
628 Divers
6281 Cotisations (liées à l'activité économique)
6284 Frais de recrutement du personnel
629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
6291 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
6311 Taxe sur les salaires
6312 Taxe d'apprentissage
6313 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6314 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
6318 Autres
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6331 Versement de transport
6332 Allocation de logement
6333 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334 Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdus)
6335 Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6338 Autres
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)
6351 Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511 Taxe professionnelle
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
63518 Autres impôts directs
6352 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
63521 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353 Impôts indirects
63531 Impôts indirects
6354 Droits d'enregistrement et de timbre
63541 Droits de mutation
6358 Autres droits
63581 Autres droits
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
6371 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64 CHARGES DE PERSONNEL
641 Rémunérations du personnel
6411 Salaires, appointements
6412 Congés payés
6413 Primes et gratifications
6414 Indemnités et avantages divers
6415 Supplément familial
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 Cotisations à l'URSSAF
6452 Cotisations aux mutuelles
6453 Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance
6454 Cotisations aux ASSEDIC
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux
647 Autres charges sociales
6471 Prestations directes
6472 Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
6473 Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
6474 Versements aux autres uvres sociales
6475 Médecine de travail, pharmacie
648 Autres charges de personnel
6481 Autres charges de personnel
65 Autres charges de gestion courantes
651 Redevances pour concessions , brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
6511 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
6516 Droits d'auteur et de reproduction
6518 Autres droits et valeurs similaires
654 Pertes sur créances irrécouvrables
6541 Créances de l'exercice
6544 Créances des exercices antérieurs
657 Subventions versées par l'organisme
6571 Bourses accordées aux usagers
658 Charges diverses de gestion courante
6586 Cotisations (liées à la vie statutaire)
66 CHARGES FINANCIERES
661 Charges d'intérêts
6611 Intérêts des emprunts et dettes
6616 Intérêts bancaires
6618 Intérêts des autres dettes
664 Pertes sur créances liées à des participations
665 Escomptes accordés
666 Pertes de change
667 Pertes nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668 Autres charges financières
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711 Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
6712 Pénalités, amendes fiscales ou pénales
6713 Dons, libéralités
6714 Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
6715 Subventions accordées
6717 Rappels d'impôts ( autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672 Charges sur exercices antérieurs (à reclasser)
675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés
6751 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Immobilisations incorporelles
6752 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Immobilisations corporelles
6756 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Immobilisations financières
6758 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Autres éléments d'actif
678 Autres charges exceptionnelles
6788 Charges exceptionnelles diverses
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS
681 Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges d'exploitation
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
68111 Dotations aux amortissements Immobilisations incorporelles
68112 Dotations aux amortissements Immobilisations corporelles
6812 Dotation aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
68121 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815 Dotation aux provisions pour risques et charges d'exploitation
68151 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
6816 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
68161 Dotations aux provisions pour dépréciation des Immobilisations incorporelles
68162 Dotations aux provisions pour dépréciation des Immobilisations corporelles
6817 Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
68173 Dotations aux provisions pour dépréciation des Stocks et en-cours
68174 Dotations aux provisions pour dépréciation des Créances
686 Dotations aux amortissements et aux provisions ­charges financières
6865 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866 Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
68662 Dotations aux provisions pour dépréciation des Immobilisations financières
68665 Dotations aux provisions pour dépréciation des Valeurs mobilières de placement
6868 Dotations aux provisions pour dépréciation des élémants financiers: Autres dotations
687 Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges exceptionnelles
6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872 Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6873 Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874 Dotations aux autres provisions réglementées
6875 Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876 Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles
689 Engagements à réaliser sur ressources affectées
6894 Engagements à réaliser sur subventions attribuées
6895 Engagements à réaliser sur dons manuels affectés
6897 Engagements à réaliser sur legs et donations affectés
69 IMPOTS SUR LES SOCIETES
691 Participation des salariés aux résultats
695 Impôts sur les bénéfices
6951 Impôts dus en France
69511 Impôts sur les sociétés des personnes non lucratives
69512 Impôts sur les sociétés de droit commun
6952 Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices
697 Imposition forfaitaire annuelle des sociétés

[14-Feb-2020 12:11:04 Europe/Paris]

6 COMPTES DE CHARGES
601 Achats stockés -­ Matières premières et fournitures
602 Achats stockés ­- Autres approvisionnements
6021 Matières consommables
6022 Fournitures consommables
6026 Emballages
603 Variation de stock (approvisionnement et marchandise)
6031 Variation des stocks (approvisionnements et marchandises)
604 Achats d'études et de prestations de services
6041 Achats d'études et prestations de services
605 Achats de matériels, équipements et travaux
606 Achats non stockés de matières et fournitures
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 Fournitures administratives
6065 Emballages
6068 Autres matières et fournitures
607 Achats de marchandises
6071 Achats de marchandises
608 Frais accessoires d'achats
6081 Frais accessoires d'achats
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
61 SERVICES EXTERIEURS
611 Sous traitance généarle
6111 Sous traitance générale
612 Redevances de crédit-bail
6122 Crédit-bail mobilier
6125 Crédit-bail immobilier
613 Locations
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
6136 Malis sur emballages
614 Charges locatives et de copropriété
6141 Charges locatives et de copropriété
615 Entretien et réparations
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers
6155 Entretien et réparation sur biens mobiliers
6156 Maintenance
6157 Entretien cotisation prévoyance ANEPVV
616 Primes d'assurance
6161 Assurance Multirisques
6162 Assurance obligatoire dommage construction
6163 Assurance-transport
6164 Assurance Risques d'exploitation
6165 Assurance Insolvabilité usagers
6166 Assurance cotisation accident ANEPVV
6168 Assurances autres
617 Etudes et recherches
6171 Etudes et recherches
618 Divers
6181 Documentation générale
6183 Documentation technique
6185 Frais de colloques, séminaires, conférences
6186 Frais divers Autres
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
6191 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
621 Personnel extérieur à l'association
6211 Personnel intérimaire
6214 Personnel détaché ou prêté à l'association
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 Commissions et courtages sur achats
6222 Commissions et courtages sur ventes
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
623 Publicité, publications, relations publiques
6231 Annonces et insertions
6232 Echantillons
6233 Foires et expositions
6234 Cadeaux
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers (pourboires, dons courants, ...)
624 Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 Transports de biens et transports collectifs du personnel
625 Déplacements, missions et réceptions
6251 Voyages et déplacements
6255 Frais de déménagements
6256 Missions
6257 Réceptions
626 Frais postaux et frais de télécommunications
6261 Liaisons informatiques ou spécialisées
6263 Affranchissements
6265 Téléphone
627 Services bancaires et assimilés
6271 Services bancaires et assimilés
628 Divers
6281 Cotisations (liées à l'activité économique)
6284 Frais de recrutement du personnel
629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
6291 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
6311 Taxe sur les salaires
6312 Taxe d'apprentissage
6313 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6314 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
6318 Autres
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6331 Versement de transport
6332 Allocation de logement
6333 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334 Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdus)
6335 Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6338 Autres
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)
6351 Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511 Taxe professionnelle
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
63518 Autres impôts directs
6352 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
63521 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353 Impôts indirects
63531 Impôts indirects
6354 Droits d'enregistrement et de timbre
63541 Droits de mutation
6358 Autres droits
63581 Autres droits
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
6371 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64 CHARGES DE PERSONNEL
641 Rémunérations du personnel
6411 Salaires, appointements
6412 Congés payés
6413 Primes et gratifications
6414 Indemnités et avantages divers
6415 Supplément familial
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 Cotisations à l'URSSAF
6452 Cotisations aux mutuelles
6453 Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance
6454 Cotisations aux ASSEDIC
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux
647 Autres charges sociales
6471 Prestations directes
6472 Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
6473 Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
6474 Versements aux autres uvres sociales
6475 Médecine de travail, pharmacie
648 Autres charges de personnel
6481 Autres charges de personnel
65 Autres charges de gestion courantes
651 Redevances pour concessions , brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
6511 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
6516 Droits d'auteur et de reproduction
6518 Autres droits et valeurs similaires
654 Pertes sur créances irrécouvrables
6541 Créances de l'exercice
6544 Créances des exercices antérieurs
657 Subventions versées par l'organisme
6571 Bourses accordées aux usagers
658 Charges diverses de gestion courante
6586 Cotisations (liées à la vie statutaire)
66 CHARGES FINANCIERES
661 Charges d'intérêts
6611 Intérêts des emprunts et dettes
6616 Intérêts bancaires
6618 Intérêts des autres dettes
664 Pertes sur créances liées à des participations
665 Escomptes accordés
666 Pertes de change
667 Pertes nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668 Autres charges financières
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711 Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
6712 Pénalités, amendes fiscales ou pénales
6713 Dons, libéralités
6714 Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
6715 Subventions accordées
6717 Rappels d'impôts ( autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672 Charges sur exercices antérieurs (à reclasser)
675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés
6751 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Immobilisations incorporelles
6752 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Immobilisations corporelles
6756 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Immobilisations financières
6758 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés Autres éléments d'actif
678 Autres charges exceptionnelles
6788 Charges exceptionnelles diverses
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS
681 Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges d'exploitation
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
68111 Dotations aux amortissements Immobilisations incorporelles
68112 Dotations aux amortissements Immobilisations corporelles
6812 Dotation aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
68121 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815 Dotation aux provisions pour risques et charges d'exploitation
68151 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
6816 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
68161 Dotations aux provisions pour dépréciation des Immobilisations incorporelles
68162 Dotations aux provisions pour dépréciation des Immobilisations corporelles
6817 Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
68173 Dotations aux provisions pour dépréciation des Stocks et en-cours
68174 Dotations aux provisions pour dépréciation des Créances
686 Dotations aux amortissements et aux provisions ­charges financières
6865 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866 Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
68662 Dotations aux provisions pour dépréciation des Immobilisations financières
68665 Dotations aux provisions pour dépréciation des Valeurs mobilières de placement
6868 Dotations aux provisions pour dépréciation des élémants financiers: Autres dotations
687 Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges exceptionnelles
6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872 Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6873 Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874 Dotations aux autres provisions réglementées
6875 Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876 Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles
689 Engagements à réaliser sur ressources affectées
6894 Engagements à réaliser sur subventions attribuées
6895 Engagements à réaliser sur dons manuels affectés
6897 Engagements à réaliser sur legs et donations affectés
69 IMPOTS SUR LES SOCIETES
691 Participation des salariés aux résultats
695 Impôts sur les bénéfices
6951 Impôts dus en France
69511 Impôts sur les sociétés des personnes non lucratives
69512 Impôts sur les sociétés de droit commun
6952 Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices
697 Imposition forfaitaire annuelle des sociétés

Classe 7 COMPTES DE PRODUITS

Code Libellé
7 COMPTES DE PRODUITS
70 VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701 Ventes de produits finis
7011 Ventes de produits finis
706 Ventes de prestations de services
7061 Ventes de Prestations de services
707 Ventes de marchandises
7071 Ventes de marchandises
708 Produits des activités annexes
7081 Produits des prestations fournies au personnel
7083 Locations diverses
7084 Mise à disposition de personnel facturée
7088 Autres produits d'activités annexes
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
713 Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133 Variation des en-cours de production de biens
7134 Variation des en-cours de production de services
7135 Variation des stocks de produits
72 PRODUCTION IMMOBILISEE
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
741 Subvention Etat
7411 Subvention Etat Politique de la ville
7412 Subvention Etat Affaires sociales et santé
7413 Subvention Etat Culture
7414 Subvention Etat Education Nationale
7415 Subvention Etat Droit des femmes
7416 Subvention Etat Formation professionnelle
7417 Subvention Etat Jeunesse et Sports
7418 Subvention Etat Emplois aidés
742 Subvention Europe
743 Subvention Etablissements publics
744 Subvention Collectivités territoriales
7441 Subvention Région(s)
7442 Subvention Département(s)
7443 Subvention Commune(s)
745 Subvention Organismes semi publics
746 Subvention Organismes privés
7461 Subventions organismes privés (FFVP, CRVV, CDVV, ...)
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
7511 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
754 Collectes
7541 Collectes
756 Cotisations
7561 Cotisations
7562 Participations aux frais
757 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat
7571 Quote-part de subventions d'investissement (renouvelables) virée au compte de résultat
7573 Quote-part des apports virée au compte de résultat
758 Produits divers de gestion courante
7585 Contributions volontaires
76 PRODUITS FINANCIERS
761 Produits des participations
762 Produits des autres immobilisations financières
7621 Revenus des titres immobilisés
7624 Revenus des prêts
764 Revenus des valeurs mobilières de placement
7641 Revenus des valeurs mobilières de placement
765 Escomptes obtenus
766 Gains de change
7661 Gains de change
767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768 Autres produits financiers
7681 Intérêts des comptes financiers débiteurs
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7713 Produits exceptionnels: Libéralités perçues
7714 Produits exceptionnels: Rentrées sur créances amorties
7715 Produits exceptionnels: Subvention d'équilibre
7717 Produits exceptionnels: Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
772 Produits sur exercices antérieurs (à reclasser)
775 Produits des cessions d'éléments d'actif
7751 Produits des cessions d'actif: Immobilisations incorporelles
7752 Produits des cessions d'actif: Immobilisations corporelles
7756 Produits des cessions d'actif: Immobilisations financières
777 Qute-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
7771 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778 Autres produits exceptionnels
7781 Autres produits exceptionnels
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
7817 Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement)
786 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers)
7865 Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
787 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7876 Reprise sur provisions pour dépréciations exceptionnelles
789 Utilisations de fonds reportés et de fonds dédiés
7891 Utilisations de fonds dédiés
79 TRANSFERTS DE CHARGES
791 Transferts de charges d'xploitation
7911 Transferts de charges d'exploitation
796 Transferts de charges financières
7961 Transferts de charges financières
797 Transferts de charges exceptionnelles
7971 Transferts de charges exceptionnelles

Classe 8 COMPTES SPECIAUX

Code Libellé
8 COMPTES SPECIAUX
801 Engagements donnés
802 Engagements reçus hors bilan
804 Comptes spécifiques
80475 Legs accepté par les organes statutairement compétents
80476 Legs accepté par l’organisme de tutelle
80477 Dons en nature restant à rendre
809 Total des engagements reçus
86 Emploi des contributions volontaires en nature
860 Secours en nature (alimentaires, vestimentaires, …)
861 Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériel, …)
862 Prestation
864 Personnel bénévole
87 Contributions volontaires en nature
870 Bénévolat
871 Prestations en nature
875 Dons en nature
89 Bilan
890 Ecritures bilan d'ouverture
891 Ecritures bilan de clôture