Compta Plan Comptes

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Compta plan compte 01.png
La gestion du plan comptable dissocie les classes et sous-classes des comptes. Plusieurs liens donnent accès à différentes fonctions :

  • Colonne Code : Donne accès au détail de la classe ou du compte.
  • Colonne Actif : Permet d'activer ou de désactiver un compte.
  • Colonne Banque : Permet de créer ou de modifier les informations bancaires (sous-classes 511 et 512 uniquement)


Le premier champ permet d'indiquer une classe ou une sous-classe que le bouton GO affiche.
Le bouton Nouveau compte permet de créer un compte.
Le bouton Nouvelle sous-classe permet de créer une sous-classe. Les classes de 1 à 8 existent de base.
Le bouton Banque permet de gérer les banques émettrices.
Le bouton Paramétrage donne accès aux paramètres utilisés par toutes les pièces automatiques.

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Détail d'un compte

Compta plan compte 02.png
Le code et le libellé d'un compte sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer un compte qui n'a aucune écriture.

Détail d'une sous-classe

Compta plan compte 03.png
Le code et le libellé d'une sous-classe sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer une sous-classe.

Informations bancaires

Compta plan compte 04.png
Les informations bancaires peuvent être indiquée pour les comptes des sous-classes 511 et 512, le bouton Supprimer permet de supprimer une information bancaire.

Plan comptable type

Le plan comptable type fourni avec le GIVAV comporte les éléments ci-dessous (Sous-classes en gras).

Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX

Code Libellé
10 FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
102 Fonds associatifs sans droit de reprise
1021 Valeur du patrimoine intégré
1022 Fonds statutaires
1024 Apports sans droit de reprise
1025 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés
1026 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
103 Fonds associatifs avec droit de reprise
1034 Apports avec droit de reprise
1035 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition
1036 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
105 Ecarts de réévaluation
1051 Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
1052 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
106 Réserves
1062 Réserves indisponibles
1063 Réserves statutaires ou contractuelles
1064 Réserves réglementées
1068 Autres réserves
11 ELEMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION
110 Report à nouveau
115 Résultats sous contrôle de tiers financeurs
12 RESULTAT NET DE L'EXERCICE (EXCEDENT OU DEFICIT)
120 Résultat de l'exercice - excédent
129 Résultat de l'exercice - déficit
13 Subventions d'investissements affectées à des biens non renouvelables
131 Subventions d'investissement (renouvelables)
1311 Etat
1312 Régions
1313 Départements
1314 Communes
1315 Collectivités publiques
1316 Entreprises publiques
1317 Entreprises et organismes privés
1318 Autres
138 Autres subventions d'investissement
139 Subventions d'investissements inscrites au compte de résultat
1391 Etat
1392 Régions
1393 Départements
1394 Communes
1395 Collectivités publiques
1396 Entreprises publiques
1397 Entreprises et organismes privés
1398 Autres
14 PROVISIONS REGLEMENTEES
142 Provisions réglementées relatives aux immobilisations
1424 Provisions pour investissement - participation des salariés
143 Provisions réglementées relatives aux stocks
1431 Hausse des prix
1432 Fluctuation des cours
144 Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145 Amortissements dérogatoires
146 Provision spéciale de réévaluation
148 Autres provisions réglementées
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
151 Provisions pour risques
1511 Provisions pour litiges
1514 Provisions pour amendes et pénalités
1515 Provisions pour pertes de change
1516 Provisions pour risques d'emploi
1518 Autres provisions pour risques
153 Provisions pour pensions et obligations similaires
155 Provisions pour impôts
157 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1572 Provisions pour grosses réparations
158 Autres provisions pour charges
1582 Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
164 Emprunts auprès des établissements de crédit
1641 Emprunts
165 Dépôts et cautionnements reçus
1651 Dépôts
1655 Cautionnements
166 Participation des salariés aux résultats
1661 Comptes bloqués
1662 Fonds de participation
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1672 Titres associatifs
168 Autres emprunts et dettes assimilées
1681 Autres emprunts (à détailler)
1685 Rentes viagères capitalisées
1687 Autres dettes ( à détailler)
1688 Intérêts courus (à détailler)
169 Primes de remboursement des obligations
17 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
18 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS (AVEC LE SIEGE SOCIAL OU ENTRE EUX)
181 Apports permanents entre siège social et établissements
185 Biens et prestations de services échangés entre établissements et le siège social
186 Biens et prestations de services échangés entre établissements - charges
187 Biens et prestations de services échangés entre établissements - produits
19 FONDS DEDIES
194 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
195 Fonds dédiés sur dons manuels affectés
197 Fonds dédiés sur legs et donations affectés

Classe 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS

Code Libellé
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 Frais d'établissement
203 Frais de recherche et développement
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques,procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206 Droit au bail
208 Autres immobilisations incorporelles
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211 Terrains
212 Agencements et aménagements de terrains
213 Constructions
214 Constructions sur sol d'autrui
215 Installations techniques, matériel et outillage industriels
2151 Matériel volant
2152 Outillage
2153 Matériel de sécurité
218 Autres immobilisations corporelles
2181 Agencement des installations
2182 Matériel de transport
2183 Matériel informatique et de bureau
2184 Mobilier de bureau
22 IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
228 Immobilisations grevées de droits
229 Droits des propriétaires
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
231 Immobilisations corporelles en cours
232 Immobilisations incorporelles en cours
237 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
261 Titres de participation
266 Autres formes de participation
267 Créances rattachées à des participations
268 Créances rattachées à des sociétés en participation
269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille ( droit de propriété )
272 Titres immobilisés (droit de créance)
273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274 Prêts
275 Dépôts et cautionnements versés
276 Autres créances immobilisées
279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280 Amortissements des immobilisations incorporelles
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
281 Amortissements des immobilisations corporelles
2813 Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814 Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815 Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
28151 Amortissement matériel volant
28152 Amortissement outillage
28153 Amortissement matériel de sécurité
2818 Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
28181 Amortissement agencement des installations
28182 Amortissement matériel de transport
28183 Amortissement matériel informatique et de bureau
28184 Amortissement mobilier de bureau
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
290 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
291 Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles
293 Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours
296 Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations
297 Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

Code Libellé
3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
31 MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
311 Matières
317 Fournitures
32 AUTRES APPROVISIONNEMENTS
321 Matières consommables
322 Fournitures consommables
326 Emballages
33 EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
331 Produits en cours
335 Travaux en cours
34 EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341 Produits en cours
345 Prestations de services en cours
35 STOCKS DE PRODUITS
351 Produits intermédiaires
355 Produits finis
358 Produits résiduels
36 STOCKS PROVENANT DES IMMOBILISATIONS
37 STOCKS DE MARCHANDISES
39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS
391 Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures
392 Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements
393 Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services
394 Provisions dépréciation des en-cours de production de services
395 Provisions pour dépréciation des stocks de produits
397 Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises

Classe 4 COMPTES DE TIERS

Code Libellé
40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
401 Fournisseurs
4011 Fournisseurs - achats de biens ou de prestations de services
40110001 FFVP
40110002 ANEPVV
4017 Fournisseurs ­- Retenues de garantie
403 Fournisseurs - effets à payer
404 Fournisseurs d'immobilisations
40400001 Fournisseur immobilisation 01
405 Fournisseurs d'immobilisations ­ effets à payer
408 Fournisseurs - ­factures non parvenues
409 Fournisseurs débiteurs
41 USAGERS ET COMPTES RATTACHES
411 Usagers
41100001 FFVP
413 Usagers -­ effets à recevoir
416 Créances douteuses ou litigieuses
418 Usagers -­ produits non encore facturés
4181 Usagers ­- Factures à établir
4188 Usagers ­- Intérêts courus
419 Usagers créditeurs
4191 Usagers -­ Avances et acomptes reçus sur commandes
4196 Usagers ­- Dettes pour emballages et matériels consignés
4197 Usagers - Autres avoirs
4198 Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
421 Personnel -­ Rémunérations dues
421001 Salarié X
422 Comités d'entreprise, d'établissement, ...
424 Participation des salariés
425 Personnel -­ Avances et acomptes
426 Personnel ­- dépôts
427 Personnel -­ oppositions
428 Personnel ­- Charges à payer et produits à recevoir
43 SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431 Sécurité sociale
437 Autres organismes sociaux
4371 ASSEDIC
4372 Retraite complémentaire
4373 Prévoyace
438 Organismes sociaux -­ Charges à payer et produits à recevoir
44 ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES
441 Etat -­ subventions à recevoir
442 Etat -­ Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443 Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
444 Etat Impôts sur les bénéfices
4445 Etat -­ Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif)
445 Etat -­ Taxes sur le chiffre d'affaires
4452 TVA due intracommunautaire
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 TVA sur immobilisations
44566 TVA sur autres biens et services
44567 Crédit de TVA à reporter
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur facture à établir
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts )
44711 Taxe sur les salaires
44713 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44714 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
44718 Autres impôts, taxes et versements assimilés
4473 Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes )
44733 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44734 Participation des employeurs à l'effort de construction ( versements à fonds perdus)
4475 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( administration des impôts)
4477 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)
448 Etat -­ Charges à payer et produits à recevoir
4482 Charges fiscales sur congés à payer
4486 Autres charges à payer
4487 Produits à recevoir
45 CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES
451 Confédération, fédération, union, associations affiliées - Compte courant
455 Sociétaires ­ Comptes courants
46 DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
462 Créances sur cessions d'immobilisations
464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 ANEPVV casse
4672 ANEPVV prévoyance
4673 FFVP licences
4674 Créditeurs et débiteurs divers autres
4675 Vi à effectuer
468 Divers ­ Charges à payer et produits à recevoir
4686 Charges à payer
4687 Produits à recevoir
47 COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471 Recettes à classer
472 Dépenses à classer et à régulariser
475 Legs et donations en cours de réalisation
476 Différences de conversion ­ actif
477 Différences de conversion ­ passif
48 COMPTES DE REGULARISATION
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
486 Charges constatées d'avance
487 Produits constatés d'avance
488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491 Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers (et organismes de prise en charge)
496 Provisions pour dépréciations des comptes de débiteurs divers

Classe 5 COMPTES FINANCIERS

Code Libellé
50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
503 Actions
506 Obligations
507 Bons du trésor et bons de caisse à court terme
508 Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
509 Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51 BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
511 Valeurs à l'encaissement
5111 Chèques bancaires non remis
5112 Chèques vacance non remis
5113 CB non regroupées
512 Banques
5121 Comptes en monnaie nationale
51211 Compte courant banque X
51212 Compte sur livret banque X
5124 Comptes en devises
514 Chèques postaux
515 Caisses du Trésor et des établissements publics
516 Sociétés de bourse
517 Autres organismes financiers
5171 Caisse d'épargne
518 Intérêts courus
5186 Intérêts courus à payer
5187 Intérêts courus à recevoir
519 Concours bancaires courants
5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants
52 INSTRUMENTS DE TRESORERIE
53 CAISSE
531 Caisse du siège
532 Caisse des lieux d'activités
54 REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS
541 Régies d'avances
542 Accréditifs
58 VIREMENTS INTERNES
581 Virements de fonds
59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS
590 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement

Classe 6 COMPTES DE CHARGES

Code Libellé
6 COMPTES DE CHARGES
601 Achats stockés -­ Matières premières et fournitures
602 Achats stockés ­- Autres approvisionnements
6021 Matières consommables
6022 Fournitures consommables
60221 Combustibles
60222 Produits d'entretien
60223 Fournitures d'atelier
60224 Fournitures de magasin
60225 Fournitures de bureau
603 Variation des stocks (approvisionnements et marchandises)
604 Achats d'études et prestations de services
605 Achats de matériels, équipements et travaux
606 Achats non stockés de matières et fournitures
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 Fournitures administratives
6065 Emballages
6068 Autres matières et fournitures
607 Achats de marchandises
608 Frais accessoires d'achats
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
61 SERVICES EXTERIEURS
611 Sous traitance générale
612 Redevances de crédit-bail
6122 Crédit-bail mobilier
6125 Crédit-bail immobilier
613 Locations
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
6136 Malis sur emballages
614 Charges locatives et de copropriété
615 Entretien et réparations
6152 sur biens immobiliers
6155 sur biens mobiliers
6156 Maintenance
61561 Entretien cotisation prévoyance ANEPVV
616 Primes d'assurance
6161 Multirisques
61611 Assurance cotisation accident ANEPVV
6162 Assurance obligatoire dommage construction
6163 Assurance-transport
6164 Risques d'exploitation
6165 Insolvabilité usagers
6168 autres assurances
617 Etudes et recherches
618 Divers
6181 Documentation générale
6183 Documentation technique
6185 Frais de colloques, séminaires, conférences
619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
621 Personnel extérieur à l'association
6211 Personnel intérimaire
6214 Personnel détaché ou prêté à l'association
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 Commissions et courtages sur achats
6222 Commissions et courtages sur ventes
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
623 Publicité, publications, relations publiques
6231 Annonces et insertions
6232 Echantillons
6233 Foires et expositions
6234 Cadeaux
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers (pourboires, dons courants, ...)
624 Transports de biens et transports collectifs du personnel
625 Déplacements, missions et réceptions
6251 Voyages et déplacements
6255 Frais de déménagements
6256 Missions
6257 Réceptions
626 Frais postaux et frais de télécommunications
6261 Liaisons informatiques ou spécialisées
6263 Affranchissements
6265 Téléphone
627 Services bancaires et assimilés
628 Divers
6281 Cotisations (liées à l'activité économique)
6284 Frais de recrutement du personnel
629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
6311 Taxe sur les salaires
6312 Taxe d'apprentissage
6313 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6314 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
6318 Autres
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6331 Versement de transport
6332 Allocation de logement
6333 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334 Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdus)
6335 Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6338 Autres
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)
6351 Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511 Taxe professionnelle
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
63518 Autres impôts directs
6352 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353 Impôts indirects
6354 Droits d'enregistrement et de timbre
63541 Droits de mutation
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64 CHARGES DE PERSONNEL
641 Rémunérations du personnel
6411 Salaires, appointements
6412 Congés payés
6413 Primes et gratifications
6414 Indemnités et avantages divers
6415 Supplément familial
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 Cotisations à l'URSSAF
6452 Cotisations aux mutuelles
6453 Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance
6454 Cotisations aux ASSEDIC
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux
647 Autres charges sociales
6471 Prestations directes
6472 Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
6473 Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
6474 Versements aux autres uvres sociales
6475 Médecine de travail, pharmacie
648 Autres charges de personnel
65 Autres charges de gestion courantes
651 Redevances pour concessions , brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
6511 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
6516 Droits d'auteur et de reproduction
6518 Autres droits et valeurs similaires
654 Pertes sur créances irrécouvrables
6541 Créances de l'exercice
6544 Créances des exercices antérieurs
655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
657 Subventions versées par l'organisme
6571 Bourses accordées aux usagers
658 Charges diverses de gestion courante
6586 Cotisations (liées à la vie statutaire)
66 CHARGES FINANCIERES
661 Charges d'intérêts
6611 Intérêts des emprunts et dettes
6616 Intérêts bancaires
6618 Intérêts des autres dettes
664 Pertes sur créances liées à des participations
665 Escomptes accordés
666 Pertes de change
667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668 Autres charges financières
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711 Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
6712 Pénalités, amendes fiscales ou pénales
6713 Dons, libéralités
6714 Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
6715 Subventions accordées
6717 Rappels d'impôts ( autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672 Charges sur exercices antérieurs (à reclasser)
675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés
6751 Immobilisations incorporelles
6752 Immobilisations corporelles
6756 Immobilisations financières
6758 Autres éléments d'actif
678 Autres charges exceptionnelles
6781 Malis provenant de clauses d'indexation
6788 Charges exceptionnelles diverses
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS
681 Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges d'exploitation
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
68111 Immobilisations incorporelles
68112 Immobilisations corporelles
6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
6816 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
68161 Immobilisations incorporelles
68162 Immobilisations corporelles
6817 Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
68173 Stocks et en-cours
68174 Créances
686 Dotations aux amortissements et aux provisions ­charges financières
6865 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866 Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
68662 Immobilisations financières
68665 Valeurs mobilières de placement
6868 Autres dotations
687 Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges exceptionnelles
6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872 Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6873 Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874 Dotations aux autres provisions réglementées
6875 Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876 Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles
689 Engagements à réaliser sur ressources affectées
6894 Engagements à réaliser sur subventions attribuées
6895 Engagements à réaliser sur dons manuels affectés
6897 Engagements à réaliser sur legs et donations affectés
69 IMPOTS SUR LES SOCIETES
691 Participation des salariés aux résultats
695 Impôts sur les bénéfices
6951 Impôts dus en France
69511 Impôts sur les sociétés des personnes non lucratives
69512 Impôts sur les sociétés de droit commun
6952 Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices
697 IFA

Classe 7 COMPTES DE PRODUITS

Code Libellé
70 VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701 Ventes de produits finis
706 Prestations de services
707 Ventes de marchandises
708 Produits des activités annexes
7081 Produits des prestations fournies au personnel
7083 Locations diverses
7084 Mise à disposition de personnel facturée
7088 Autres produits d'activités annexes
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'association
71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
713 Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133 Variation des en-cours de production de biens
7134 Variation des en-cours de production de services
7135 Variation des stocks de produits
72 PRODUCTION IMMOBILISEE
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
741 Subvention Etat
7411 Subvention Etat Politique de la ville
7412 Subvention Etat Affaires sociales et santé
7413 Subvention Etat Culture
7414 Subvention Etat Education Nationale
7415 Subvention Etat Droit des femmes
7416 Subvention Etat Formation professionnelle
7417 Subvention Etat Jeunesse et Sports
7418 Subvention Etat Emplois aidés
742 Subvention Europe
743 Subvention Etablissements publics
744 Subvention Collectivités territoriales
7441 Subvention Région(s)
7442 Subvention Département(s)
7443 Subvention Commune(s)
745 Subvention Organismes semi publics
746 Subvention Organismes privés
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
754 Collectes
756 Cotisations
757 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat
7571 Quote-part de subventions d'investissement (renouvelables) virée au compte de résultat
7573 Quote-part des apports virée au compte de résultat
758 Produits divers de gestion courante
7581 VI non effectué
7585 Contributions volontaires
76 PRODUITS FINANCIERS
761 Produits des participations
762 Produits des autres immobilisations financières
7621 Revenus des titres immobilisés
7624 Revenus des prêts
764 Revenus des valeurs mobilières de placement
765 Escomptes obtenus
766 Gains de change
767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768 Autres produits financiers
7681 Intérêts des comptes financiers débiteurs
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7713 Libéralités perçues
7714 Rentrées sur créances amorties
7715 Subvention d'équilibre
7717 Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
772 Produits sur exercices antérieurs (à reclasser)
775 Produits des cessions d'éléments d'actif
7751 Immobilisations incorporelles
7752 Immobilisations corporelles
7756 Immobilisations financières
777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778 Autres produits exceptionnels
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816 Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
7817 Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement)
786 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers)
7866 Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers
78662 Immobilisations financières
78665 Valeurs mobilières de placement
787 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7876 Reprise sur provisions pour dépréciations exceptionnelles
789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs
79 TRANSFERTS DE CHARGES
791 Transferts de charges d'exploitation
796 Transferts de charges financières
797 Transferts de charges exceptionnelles

Classe 8 COMPTES SPECIAUX

Code Libellé
801 Engagements donnés
802 Engagements reçus hors bilan
804 Comptes spécifiques
80475 Legs accepté par les organes statutairement compétents
80476 Legs accepté par l’organisme de tutelle
80477 Dons en nature restant à rendre
809 Total des engagements reçus
86 Emploi des contributions volontaires en nature
860 Secours en nature (alimentaires, vestimentaires, …)
861 Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériel, …)
862 Prestation
864 Personnel bénévole
87 Contributions volontaires en nature
870 Bénévolat
871 Prestations en nature
875 Dons en nature
89 Bilan
890 Ecritures bilan d'ouverture
891 Ecritures bilan de clôture