Compta Plan Comptes

La gestion du plan comptable dissocie les classes et sous-classes des comptes. Plusieurs liens donnent accès à différentes fonctions :

• Colonne Code : Donne accès au détail de la classe ou du compte.
• Colonne Actif : Permet d'activer ou de désactiver un compte.
• Colonne Banque : Permet de créer ou de modifier les informations bancaires (sous-classes 511 et 512 uniquement)

Le premier champ permet d'indiquer une classe ou une sous-classe que le bouton GO affiche.
Le bouton Nouveau compte permet de créer un compte.
Le bouton Nouvelle sous-classe permet de créer une sous-classe. Les classes de 1 à 8 existent de base.
Le bouton Banque permet de gérer les banques émettrices.
Le bouton Paramétrage donne accès aux paramètres utilisés par toutes les pièces automatiques.

Pensez à survoler les boutons et les entêtes de colonnes avec le pointeur de votre souris car ces endroits disposent souvent d'informations complémentaires sous forme d'info-bulle.

Détail d'un compte

Le code et le libellé d'un compte sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer un compte qui n'a aucune écriture.

Détail d'une sous-classe

Le code et le libellé d'une sous-classe sont modifiables, le bouton Supprimer permet de supprimer une sous-classe.

Informations bancaires

Les informations bancaires peuvent être indiquée pour les comptes des sous-classes 511 et 512, le bouton Supprimer permet de supprimer une information bancaire.

Plan comptable type

Le plan comptable type fourni avec le GIVAV comporte les éléments ci-dessous (Sous-classes en gras).

Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX

Code	Libellé
10	FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES
102	Fonds associatifs sans droit de reprise
1021	Valeur du patrimoine intégré
1022	Fonds statutaires
1024	Apports sans droit de reprise
1025	Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés
1026	Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
103	Fonds associatifs avec droit de reprise
1034	Apports avec droit de reprise
1035	Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition
1036	Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
105	Ecarts de réévaluation
1051	Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
1052	Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
106	Réserves
1062	Réserves indisponibles
1063	Réserves statutaires ou contractuelles
1064	Réserves réglementées
1068	Autres réserves
11	ELEMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION
110	Report à nouveau
115	Résultats sous contrôle de tiers financeurs
12	RESULTAT NET DE L'EXERCICE (EXCEDENT OU DEFICIT)
120	Résultat de l'exercice - excédent
129	Résultat de l'exercice - déficit
13	Subventions d'investissements affectées à des biens non renouvelables
131	Subventions d'investissement (renouvelables)
1311	Etat
1312	Régions
1313	Départements
1314	Communes
1315	Collectivités publiques
1316	Entreprises publiques
1317	Entreprises et organismes privés
1318	Autres
138	Autres subventions d'investissement
139	Subventions d'investissements inscrites au compte de résultat
1391	Etat
1392	Régions
1393	Départements
1394	Communes
1395	Collectivités publiques
1396	Entreprises publiques
1397	Entreprises et organismes privés
1398	Autres
14	PROVISIONS REGLEMENTEES
142	Provisions réglementées relatives aux immobilisations
1424	Provisions pour investissement - participation des salariés
143	Provisions réglementées relatives aux stocks
1431	Hausse des prix
1432	Fluctuation des cours
144	Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145	Amortissements dérogatoires
146	Provision spéciale de réévaluation
148	Autres provisions réglementées
15	PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
151	Provisions pour risques
1511	Provisions pour litiges
1514	Provisions pour amendes et pénalités
1515	Provisions pour pertes de change
1516	Provisions pour risques d'emploi
1518	Autres provisions pour risques
153	Provisions pour pensions et obligations similaires
155	Provisions pour impôts
157	Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1572	Provisions pour grosses réparations
158	Autres provisions pour charges
1582	Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer
16	EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
164	Emprunts auprès des établissements de crédit
1641	Emprunts
165	Dépôts et cautionnements reçus
1651	Dépôts
1655	Cautionnements
166	Participation des salariés aux résultats
1661	Comptes bloqués
1662	Fonds de participation
167	Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1672	Titres associatifs
168	Autres emprunts et dettes assimilées
1681	Autres emprunts (à détailler)
1685	Rentes viagères capitalisées
1687	Autres dettes ( à détailler)
1688	Intérêts courus (à détailler)
169	Primes de remboursement des obligations
17	DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
18	COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS (AVEC LE SIEGE SOCIAL OU ENTRE EUX)
181	Apports permanents entre siège social et établissements
185	Biens et prestations de services échangés entre établissements et le siège social
186	Biens et prestations de services échangés entre établissements - charges
187	Biens et prestations de services échangés entre établissements - produits
19	FONDS DEDIES
194	Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
195	Fonds dédiés sur dons manuels affectés
197	Fonds dédiés sur legs et donations affectés

Classe 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS

Code	Libellé
20	IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201	Frais d'établissement
203	Frais de recherche et développement
205	Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques,procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206	Droit au bail
208	Autres immobilisations incorporelles
21	IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211	Terrains
212	Agencements et aménagements de terrains
213	Constructions
214	Constructions sur sol d'autrui
215	Installations techniques, matériel et outillage industriels
2151	Matériel volant
2152	Outillage
2153	Matériel de sécurité
218	Autres immobilisations corporelles
2181	Agencement des installations
2182	Matériel de transport
2183	Matériel informatique et de bureau
2184	Mobilier de bureau
22	IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
228	Immobilisations grevées de droits
229	Droits des propriétaires
23	IMMOBILISATIONS EN COURS
231	Immobilisations corporelles en cours
232	Immobilisations incorporelles en cours
237	Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238	Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
26	PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
261	Titres de participation
266	Autres formes de participation
267	Créances rattachées à des participations
268	Créances rattachées à des sociétés en participation
269	Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27	AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271	Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille ( droit de propriété )
272	Titres immobilisés (droit de créance)
273	Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274	Prêts
275	Dépôts et cautionnements versés
276	Autres créances immobilisées
279	Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28	AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280	Amortissements des immobilisations incorporelles
2805	Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
281	Amortissements des immobilisations corporelles
2813	Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814	Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815	Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
28151	Amortissement matériel volant
28152	Amortissement outillage
28153	Amortissement matériel de sécurité
2818	Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
28181	Amortissement agencement des installations
28182	Amortissement matériel de transport
28183	Amortissement matériel informatique et de bureau
28184	Amortissement mobilier de bureau
29	PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
290	Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
291	Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles
293	Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours
296	Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations
297	Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

Classe 3 COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

Code	Libellé
3	COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
31	MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
311	Matières
317	Fournitures
32	AUTRES APPROVISIONNEMENTS
321	Matières consommables
322	Fournitures consommables
326	Emballages
33	EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
331	Produits en cours
335	Travaux en cours
34	EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341	Produits en cours
345	Prestations de services en cours
35	STOCKS DE PRODUITS
351	Produits intermédiaires
355	Produits finis
358	Produits résiduels
36	STOCKS PROVENANT DES IMMOBILISATIONS
37	STOCKS DE MARCHANDISES
39	PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS
391	Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures
392	Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements
393	Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services
394	Provisions dépréciation des en-cours de production de services
395	Provisions pour dépréciation des stocks de produits
397	Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises

Classe 4 COMPTES DE TIERS

Code	Libellé
40	FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
401	Fournisseurs
4011	Fournisseurs - achats de biens ou de prestations de services
40110001	FFVP
40110002	ANEPVV
4017	Fournisseurs ­- Retenues de garantie
403	Fournisseurs - effets à payer
404	Fournisseurs d'immobilisations
40400001	Fournisseur immobilisation 01
405	Fournisseurs d'immobilisations ­ effets à payer
408	Fournisseurs - ­factures non parvenues
409	Fournisseurs débiteurs
41	USAGERS ET COMPTES RATTACHES
411	Usagers
41100001	FFVP
413	Usagers -­ effets à recevoir
416	Créances douteuses ou litigieuses
418	Usagers -­ produits non encore facturés
4181	Usagers ­- Factures à établir
4188	Usagers ­- Intérêts courus
419	Usagers créditeurs
4191	Usagers -­ Avances et acomptes reçus sur commandes
4196	Usagers ­- Dettes pour emballages et matériels consignés
4197	Usagers - Autres avoirs
4198	Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42	PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
421	Personnel -­ Rémunérations dues
421001	Salarié X
422	Comités d'entreprise, d'établissement, ...
424	Participation des salariés
425	Personnel -­ Avances et acomptes
426	Personnel ­- dépôts
427	Personnel -­ oppositions
428	Personnel ­- Charges à payer et produits à recevoir
43	SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431	Sécurité sociale
437	Autres organismes sociaux
4371	ASSEDIC
4372	Retraite complémentaire
4373	Prévoyace
438	Organismes sociaux -­ Charges à payer et produits à recevoir
44	ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES
441	Etat -­ subventions à recevoir
442	Etat -­ Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443	Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
444	Etat Impôts sur les bénéfices
4445	Etat -­ Impôt sur les sociétés (organismes sans but lucratif)
445	Etat -­ Taxes sur le chiffre d'affaires
4452	TVA due intracommunautaire
4455	Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456	Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562	TVA sur immobilisations
44566	TVA sur autres biens et services
44567	Crédit de TVA à reporter
4457	Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association
4458	Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44586	Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587	Taxes sur le chiffre d'affaires sur facture à établir
447	Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des impôts )
44711	Taxe sur les salaires
44713	Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44714	Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
44718	Autres impôts, taxes et versements assimilés
4473	Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes )
44733	Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
44734	Participation des employeurs à l'effort de construction ( versements à fonds perdus)
4475	Autres impôts, taxes et versements assimilés ( administration des impôts)
4477	Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)
448	Etat -­ Charges à payer et produits à recevoir
4482	Charges fiscales sur congés à payer
4486	Autres charges à payer
4487	Produits à recevoir
45	CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES
451	Confédération, fédération, union, associations affiliées - Compte courant
455	Sociétaires ­ Comptes courants
46	DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
462	Créances sur cessions d'immobilisations
464	Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465	Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467	Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671	ANEPVV casse
4672	ANEPVV prévoyance
4673	FFVP licences
4674	Créditeurs et débiteurs divers autres
4675	Vi à effectuer
468	Divers ­ Charges à payer et produits à recevoir
4686	Charges à payer
4687	Produits à recevoir
47	COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471	Recettes à classer
472	Dépenses à classer et à régulariser
475	Legs et donations en cours de réalisation
476	Différences de conversion ­ actif
477	Différences de conversion ­ passif
48	COMPTES DE REGULARISATION
481	Charges à répartir sur plusieurs exercices
486	Charges constatées d'avance
487	Produits constatés d'avance
488	Comptes de répartition périodique des charges et des produits
49	Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491	Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers (et organismes de prise en charge)
496	Provisions pour dépréciations des comptes de débiteurs divers

Classe 5 COMPTES FINANCIERS

Code	Libellé
50	VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
503	Actions
506	Obligations
507	Bons du trésor et bons de caisse à court terme
508	Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
509	Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51	BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
511	Valeurs à l'encaissement
5111	Chèques bancaires non remis
5112	Chèques vacance non remis
5113	CB non regroupées
512	Banques
5121	Comptes en monnaie nationale
51211	Compte courant banque X
51212	Compte sur livret banque X
5124	Comptes en devises
514	Chèques postaux
515	Caisses du Trésor et des établissements publics
516	Sociétés de bourse
517	Autres organismes financiers
5171	Caisse d'épargne
518	Intérêts courus
5186	Intérêts courus à payer
5187	Intérêts courus à recevoir
519	Concours bancaires courants
5198	Intérêts courus sur concours bancaires courants
52	INSTRUMENTS DE TRESORERIE
53	CAISSE
531	Caisse du siège
532	Caisse des lieux d'activités
54	REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS
541	Régies d'avances
542	Accréditifs
58	VIREMENTS INTERNES
581	Virements de fonds
59	PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS
590	Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement

Classe 6 COMPTES DE CHARGES

Code	Libellé
6	COMPTES DE CHARGES
601	Achats stockés -­ Matières premières et fournitures
602	Achats stockés ­- Autres approvisionnements
6021	Matières consommables
6022	Fournitures consommables
60221	Combustibles
60222	Produits d'entretien
60223	Fournitures d'atelier
60224	Fournitures de magasin
60225	Fournitures de bureau
603	Variation des stocks (approvisionnements et marchandises)
604	Achats d'études et prestations de services
605	Achats de matériels, équipements et travaux
606	Achats non stockés de matières et fournitures
6061	Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)
6063	Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064	Fournitures administratives
6065	Emballages
6068	Autres matières et fournitures
607	Achats de marchandises
608	Frais accessoires d'achats
609	Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
61	SERVICES EXTERIEURS
611	Sous traitance générale
612	Redevances de crédit-bail
6122	Crédit-bail mobilier
6125	Crédit-bail immobilier
613	Locations
6132	Locations immobilières
6135	Locations mobilières
6136	Malis sur emballages
614	Charges locatives et de copropriété
615	Entretien et réparations
6152	sur biens immobiliers
6155	sur biens mobiliers
6156	Maintenance
61561	Entretien cotisation prévoyance ANEPVV
616	Primes d'assurance
6161	Multirisques
61611	Assurance cotisation accident ANEPVV
6162	Assurance obligatoire dommage construction
6163	Assurance-transport
6164	Risques d'exploitation
6165	Insolvabilité usagers
6168	autres assurances
617	Etudes et recherches
618	Divers
6181	Documentation générale
6183	Documentation technique
6185	Frais de colloques, séminaires, conférences
619	Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62	AUTRES SERVICES EXTERIEURS
621	Personnel extérieur à l'association
6211	Personnel intérimaire
6214	Personnel détaché ou prêté à l'association
622	Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221	Commissions et courtages sur achats
6222	Commissions et courtages sur ventes
6226	Honoraires
6227	Frais d'actes et de contentieux
6228	Divers
623	Publicité, publications, relations publiques
6231	Annonces et insertions
6232	Echantillons
6233	Foires et expositions
6234	Cadeaux
6236	Catalogues et imprimés
6237	Publications
6238	Divers (pourboires, dons courants, ...)
624	Transports de biens et transports collectifs du personnel
625	Déplacements, missions et réceptions
6251	Voyages et déplacements
6255	Frais de déménagements
6256	Missions
6257	Réceptions
626	Frais postaux et frais de télécommunications
6261	Liaisons informatiques ou spécialisées
6263	Affranchissements
6265	Téléphone
627	Services bancaires et assimilés
628	Divers
6281	Cotisations (liées à l'activité économique)
6284	Frais de recrutement du personnel
629	Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63	IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
6311	Taxe sur les salaires
6312	Taxe d'apprentissage
6313	Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6314	Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
6318	Autres
633	Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6331	Versement de transport
6332	Allocation de logement
6333	Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334	Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdus)
6335	Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6338	Autres
635	Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)
6351	Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511	Taxe professionnelle
63512	Taxes foncières
63513	Autres impôts locaux
63518	Autres impôts directs
6352	Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353	Impôts indirects
6354	Droits d'enregistrement et de timbre
63541	Droits de mutation
6358	Autres droits
637	Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64	CHARGES DE PERSONNEL
641	Rémunérations du personnel
6411	Salaires, appointements
6412	Congés payés
6413	Primes et gratifications
6414	Indemnités et avantages divers
6415	Supplément familial
645	Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451	Cotisations à l'URSSAF
6452	Cotisations aux mutuelles
6453	Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance
6454	Cotisations aux ASSEDIC
6458	Cotisations aux autres organismes sociaux
647	Autres charges sociales
6471	Prestations directes
6472	Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
6473	Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
6474	Versements aux autres uvres sociales
6475	Médecine de travail, pharmacie
648	Autres charges de personnel
65	Autres charges de gestion courantes
651	Redevances pour concessions , brevets, licences, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
6511	Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
6516	Droits d'auteur et de reproduction
6518	Autres droits et valeurs similaires
654	Pertes sur créances irrécouvrables
6541	Créances de l'exercice
6544	Créances des exercices antérieurs
655	Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
657	Subventions versées par l'organisme
6571	Bourses accordées aux usagers
658	Charges diverses de gestion courante
6586	Cotisations (liées à la vie statutaire)
66	CHARGES FINANCIERES
661	Charges d'intérêts
6611	Intérêts des emprunts et dettes
6616	Intérêts bancaires
6618	Intérêts des autres dettes
664	Pertes sur créances liées à des participations
665	Escomptes accordés
666	Pertes de change
667	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668	Autres charges financières
67	CHARGES EXCEPTIONNELLES
671	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711	Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
6712	Pénalités, amendes fiscales ou pénales
6713	Dons, libéralités
6714	Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
6715	Subventions accordées
6717	Rappels d'impôts ( autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718	Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672	Charges sur exercices antérieurs (à reclasser)
675	Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés
6751	Immobilisations incorporelles
6752	Immobilisations corporelles
6756	Immobilisations financières
6758	Autres éléments d'actif
678	Autres charges exceptionnelles
6781	Malis provenant de clauses d'indexation
6788	Charges exceptionnelles diverses
68	DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS
681	Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges d'exploitation
6811	Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
68111	Immobilisations incorporelles
68112	Immobilisations corporelles
6812	Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815	Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
6816	Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
68161	Immobilisations incorporelles
68162	Immobilisations corporelles
6817	Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
68173	Stocks et en-cours
68174	Créances
686	Dotations aux amortissements et aux provisions ­charges financières
6865	Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866	Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
68662	Immobilisations financières
68665	Valeurs mobilières de placement
6868	Autres dotations
687	Dotations aux amortissements et aux provisions ­ charges exceptionnelles
6871	Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872	Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6873	Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874	Dotations aux autres provisions réglementées
6875	Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876	Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles
689	Engagements à réaliser sur ressources affectées
6894	Engagements à réaliser sur subventions attribuées
6895	Engagements à réaliser sur dons manuels affectés
6897	Engagements à réaliser sur legs et donations affectés
69	IMPOTS SUR LES SOCIETES
691	Participation des salariés aux résultats
695	Impôts sur les bénéfices
6951	Impôts dus en France
69511	Impôts sur les sociétés des personnes non lucratives
69512	Impôts sur les sociétés de droit commun
6952	Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices
697	IFA

Classe 7 COMPTES DE PRODUITS

Code	Libellé
7	COMPTES DE PRODUITS
70	VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701	Ventes de produits finis
7011	Ventes de produits finis
706	Ventes de prestations de services
7061	Ventes de Prestations de services
707	Ventes de marchandises
7071	Ventes de marchandises
708	Produits des activités annexes
7081	Produits des prestations fournies au personnel
7083	Locations diverses
7084	Mise à disposition de personnel facturée
7088	Autres produits d'activités annexes
709	Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
71	PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)
713	Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133	Variation des en-cours de production de biens
7134	Variation des en-cours de production de services
7135	Variation des stocks de produits
72	PRODUCTION IMMOBILISEE
74	SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
741	Subvention Etat
7411	Subvention Etat Politique de la ville
7412	Subvention Etat Affaires sociales et santé
7413	Subvention Etat Culture
7414	Subvention Etat Education Nationale
7415	Subvention Etat Droit des femmes
7416	Subvention Etat Formation professionnelle
7417	Subvention Etat Jeunesse et Sports
7418	Subvention Etat Emplois aidés
742	Subvention Europe
743	Subvention Etablissements publics
744	Subvention Collectivités territoriales
7441	Subvention Région(s)
7442	Subvention Département(s)
7443	Subvention Commune(s)
745	Subvention Organismes semi publics
746	Subvention Organismes privés
7461	Subventions organismes privés (FFVP, CRVV, CDVV, ...)
75	AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751	Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
7511	Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
754	Collectes
7541	Collectes
756	Cotisations
7561	Cotisations
7562	Participations aux frais
757	Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat
7571	Quote-part de subventions d'investissement (renouvelables) virée au compte de résultat
7573	Quote-part des apports virée au compte de résultat
758	Produits divers de gestion courante
7581	VI non effectués
7585	Contributions volontaires
76	PRODUITS FINANCIERS
761	Produits des participations
762	Produits des autres immobilisations financières
7621	Revenus des titres immobilisés
7624	Revenus des prêts
764	Revenus des valeurs mobilières de placement
7641	Revenus des valeurs mobilières de placement
765	Escomptes obtenus
766	Gains de change
7661	Gains de change
767	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768	Autres produits financiers
7681	Intérêts des comptes financiers débiteurs
77	PRODUITS EXCEPTIONNELS
771	Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7713	Produits exceptionnels: Libéralités perçues
7714	Produits exceptionnels: Rentrées sur créances amorties
7715	Produits exceptionnels: Subvention d'équilibre
7717	Produits exceptionnels: Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
7718	Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
772	Produits sur exercices antérieurs (à reclasser)
775	Produits des cessions d'éléments d'actif
7751	Produits des cessions d'actif: Immobilisations incorporelles
7752	Produits des cessions d'actif: Immobilisations corporelles
7756	Produits des cessions d'actif: Immobilisations financières
777	Qute-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
7771	Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778	Autres produits exceptionnels
7781	Autres produits exceptionnels
78	REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
781	Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811	Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
7815	Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816	Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles
7817	Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement)
786	Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers)
7865	Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
787	Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7876	Reprise sur provisions pour dépréciations exceptionnelles
789	Utilisations de fonds reportés et de fonds dédiés
7891	Utilisations de fonds dédiés
79	TRANSFERTS DE CHARGES
791	Transferts de charges d'xploitation
7911	Transferts de charges d'exploitation
796	Transferts de charges financières
7961	Transferts de charges financières
797	Transferts de charges exceptionnelles
7971	Transferts de charges exceptionnelles

Classe 8 COMPTES SPECIAUX

Code	Libellé
801	Engagements donnés
802	Engagements reçus hors bilan
804	Comptes spécifiques
80475	Legs accepté par les organes statutairement compétents
80476	Legs accepté par l’organisme de tutelle
80477	Dons en nature restant à rendre
809	Total des engagements reçus
86	Emploi des contributions volontaires en nature
860	Secours en nature (alimentaires, vestimentaires, …)
861	Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériel, …)
862	Prestation
864	Personnel bénévole
87	Contributions volontaires en nature
870	Bénévolat
871	Prestations en nature
875	Dons en nature
89	Bilan
890	Ecritures bilan d'ouverture
891	Ecritures bilan de clôture